TITRE I - DE KRASSLANDIA.
Artikle 1
Le Krassland est une semi-Républike virtuelle à
but ludike membre du mikromonde frankophone ; il rekonnaît l'égalité
et la liberté de tous les citoyens à la naissance. Après,
rien n'est garanti.
Artikle 2
Le Krassland rend hommage à Ben von Büchhow,
Père de la Nation krasslandaise.
Artikle 3
Les droits des Krasslandais sont :
- le droit à la double nationalité virtuelle
- le droit au dédoublement ou au détriplement
de personnalité si les personnages kréés sont nettement
distincts et dans la limite de trois personnages aktifs maximum, les personnages
excédentaires devant être rattachés obligatoirement à
la klasse des exklus et privés de droits civikes.
- le droit à la libre-expression dans les limites
prévues par la loi et à la libre saisie des tribunaux pour
diffamation, insulte, et tout autre motif.
- le droit à la recherche scientifike et à
l'expression artistike, à kondition de promouvoir le rayonnement du
Krassland à travers le monde.
- le droit à l'association et à la libre
organisation de komplots dans les limites de l'intégrité de
la Semi-Republike.
- le droit à la pollution et à la transmission
aux générations futures d'un environnement moins pur.
- le droit à l'indulgence pour toute mise en kause
dans des affaires de korruption aktive ou passive, de détournements
de fonds, d'abus dekonfiance, de chantage, de non paiement de ses impôts,
de triche au Kasino ou de trukage des sondages.
- le droit de konfier généreusement une
partie de leur revenu à leur Etat chéri selon une méthode
kommunément appelée: impôts.
- le droit au libre exercice du kulte, de préférence
celui de Saint-Krassimir.
Artikle 4
Les citoyens doivent konnaître par koeur les moindres rekoins de
notre glorieuse Konstitution et s'extasier devant nos emblèmes nationaux
: notre kapitale Neu Krassburg, notre drapeau, notre hymne national, et notre
fière devise, "Lukrum Gaudiam", le profit c'est la joie en latin de
kuisine.
Artikle 5
La souveraineté appartient au peuple ki l'exerce par ses représentants
élus et par voie de référendum. Le suffrage peut éventuellement
être universel si le temps le permet et si la énième
guerre mikromondiale n'éklate pas demain. Les institutions krasslandaises
favorisent l'égal akcès des femmes, des dahus, et des hommes
au mandats élektoraux et fonktions élektive, tant ke cela
ne gène personne et en favorisant honteusement les plus riches.
Artikle 6
Le Président de la Semi-Républike peut initier un référendum
sur n'importe kel sujet. Les citoyens sont alors konvokés aux urnes
pour statuer sur la kestion ki leur est posée. Le résultat
de cette
konsultation s'impose aux autorités publikes.
Artikle 7
La Fête Nationale a lieu le 23 oktobre, date anniversaire de la promulgation
de la Konstitution de la Ière Semi-Républike.
TITRE II - DE LA DEMOKRATIE LOKALE.
Artikle 8
Le Krassland se dote de cirkonskriptions administratives appelées
kommunes. Le nombre de kommunes est défini par une loi. D'autres entités
administratives peuvent être crées par loi ou
décret. Les citoyens doivent choisir leur kommune de résidence
et y akkérir ou y louer un logement. Ceux-ci devront d'ailleurs kontribuer
à l'enrichissement de leur kommune sous forme d'une généreuse
kontribution nommée "taxe lokale".
Artikle 9
Chake kommune est géré par un "gestionnaire", rémunéré
en tant ke haut-fonctionnaire. Il est nommé par le maire avek l'akkord
du gouvernement de la Semi-Républik. Il s'okkupe de la promotion nationale
de sa ville. Il est chargé d'appliker et de diffuser les ordres du
maire, d'organiser les konsultations lokales, d'assurer l'intérim
du pouvoir lokal.
Artikle 10
Chake Kommune est dirigée par un maire élu par les citoyens
de la kommune pour un mandat à durée indéterminée.
Une pétition pourra être lancée par un citoyen de la
kommune pour demander la destitution du Maire. Si 3/4 des citoyens de la
kommune demandent la déstitution du maire, ce dernier se doit d'organiser
de nouvelles élektions municipales avant de donner sa démission.
Le maire peut faire adopter par référendum lokal une konstitution
et une législation lokale dans
sa kommune, tant ke celle-ci ne s'oppose pas à la Konstitution et
aux lois nationales.
Artikle 11
Le maire fixe librement les taxes lokales et les perçoit. Il gère
les finances kommunales. Le maire ne touche pas de salaire fixe mais il peut
empocher une kommission pouvant aller jusk'à un
cinkième du montant des appels d'offres publiks attribués
par la kommune. Le maire peut, s'il le souhaite s'entourer d'un konseil municipal
formé selon des modalités définies par la konstitution
kommunale ou une loi kommunale.
Artikle 12
Le maire peut organiser un référendum pour destituer le gestionnaire
et élire son sukcesseur. Si la majorité des élekteurs
de la kommune s'oppose à la révokation, le gestionnaire est
maintenu en
place et le maire doit démissionner.
Artikle 13
A l'exception de la diplomatie, de la défense et des finances nationales,
un maire peut décider de gérer direktement un domaine d'aktivité
sur son territoire. Le Krasstag peut s'y opposer, par un
vote à la majorité simple de ses membres.
TITRE III - DES
PARTIS POLITIKES
Artikle 14
Tout citoyen krasslandais est libre de fonder un parti ou un mouvement
politike a kondition ke celui-ci respekte les principes de souveraineté,
de démokratie et k'il ne propage pas des idées racistes ou
faisant l'apologie de personnages ou de régimes kriminels du monde
réel.
Artikle 15
L'existence officielle d'un parti politike sera soumis aux konditions de
la Loi.
Artikle 16
Les partis ont des recettes et des dépenses. Ils ne pourront recevoir
d'argent de l'Etat, mais pourront rechercher toute autre source de financement,
y kompris les plus douteuses.
Artikle 17
Les élektions sont payantes. Les droits élektoraux sont à
verser à l'Etat pour les élektions législatives et présidentielles,
et aux kommunes pour les élektions municipales. Un dékret définira
les konditions exaktes et les montants à régler.
TITRE IV - DU KRASSTAG.
Artikle 18
La Semi-Républike du Krassland est dotée d'un parlement monokameral
appelé Krasstag et komposé de députés. Il komprend
1 député pour 3 citoyens. Ce kalkul est effektué en
fonktion du nombre de citoyens aktifs au moment de la validation des kandidatures.
Dans le kas où le nombre de citoyens ne serait pas multiple de 3,
et afin de préserver l'intégrité physike des députés,
on arrondit le nombre de députés à l'entier supérieur.
Artikle 19
Les députés sont élus pour un mandat de 6 semaines
renouvelable. Dès k'ils sont élus, ils élisent pour
la durée de la législature le Président du Krasstag,
ki gère les débats et les votes, et propose
aux députés le règlement intérieur du Krasstag.
En kours de législature les députés peuvent destituer
le président du Krasstag par un vote à la majorité des
membres. On konsidère k'il y a
disparition du président du Krasstag lorske celui-ci est absent
des débats du Krasstag depuis plus de 15 jours. En kas de destitution
ou de disparition du président du Krasstag c'est le doyen du Krasstag
ki le remplace jusk'à la fin de la législature. Le doyen du
Krasstag est le député présent au Krassland depuis le
plus longtemps, la date d'arrivée faisant foi.
Artikle 20
Les députés sont les représentants de l'ensemble du
peuple krasslandais. Les sièges sont nominaux. Les parlementaires
peuvent konserver leur profession durant leur mandat. Ils disposent d'une
immunité judiciaire partielle et ne peuvent pas faire l'objet d'une
kondamnation à karaktère politike durant la durée de
leur mandat.
Artikle 21
Le Krassland est très attaché au vote graduel, signe d'une
démocratie ouverte et innovante. Les députés sont élus
selon deux modes de scrutin: au niveau national, on procède à
un vote graduel ; au niveau lokal, on procède au scrutin majoritaire.
Une loi précisera les konditions d'applikation du présent article.
Artikle 22
Mis à part le kas du référendum, seul le Krasstag
adopte les lois, sur proposition d'un député ou d'un membre
du gouvernement. Les projets de lois sont examinés par les députés
pour une durée de deux semaines pendant leskelles les députés
déposent des amendements : le Président du Krasstag peut prolonger
ce débat de deux autres semaines s'il estime ke la diskussion n'a
pas abouti. A l'issue du débat, le texte de la loi est voté
à la majorité simple, et chakun des amendements est voté
à la majorité simple : le texte et les amendements adoptés
konstituent la loi promulguée.
Artikle 23
Le Krasstag ratifie les traités par vote à la majorité
simple. Il approuve les déklarations de guerre à la majorité
des deux tiers.
Artikle 24
En kas de vakance du poste de Président de la Semi-Républike
pour kause de décès ou de démission, le Président
du Krasstag exerce l'intérim. Il ne peut cependant rekourir au référendum.
Il doit organiser organiser l'élektion d'un nouveau Président
de la Semi-Républike avant trois semaines. En kas de vakance simultanée
des postes de Président de la Semi-Républike et de Président
du Krasstag, pour kause de décès ou de démission, c'est
le doyen du parlement ki exerce l'intérim et organise l'élektion
d'un nouveau Président de la Semi-Républike dans un délai
de trois semaines.
TITRE V - DU GOUVERNEMENT
DE LA SEMI-REPUBLIKE.
Artikle 25
Le Président de la Semi-Républike est le chef de l'Etat.
Il est élu par le peuple à la majorité simple pour un
mandat renouvelable de trois mois : si aukun kandidat n'obtient la majorité,
il est organisé
un sekond tour entre les deux kandidats ayant obtenu les meilleurs skores.
Artikle 26
Le Président de la Semi-Républike nomme aux emplois civils
et militaires sur proposition du gouvernement de la Semi-Republike. Il dispose
du droit de grâce. Il négocie et signe les traités. Il
propose les déklarations de guerre. Il nomme et révoke le
Chancelier, chef du gouvernement de la Semi-Républike.
Artikle 27
Le Gouvernement de la Semi-Républike est dirigé par le
Chancelier et komprend katre ministères :
- Le Ministère de l'Ekonomie et des Finances
- Le Ministère de l'Intérieur
- Le Ministère des Affaires Mikromondiales
- Le Ministère de l'Edukation et de la Justice
Chake ministre peut, avek l'akkord du président et du chancelier,
nommer un vice-ministre et lui déléguer une partie des kompétences
de son ministère.
Le président et le chancelier ont un droit de veto sur les dékrets
des ministres et des vice-ministres.
Artikle 28
Le Gouvernement de la Semi-Républike détermine et konduit
la politike de la Nation. Il dispose de l'administration. Il assure l'exékution
des lois.
Artikle 29
Le Gouvernement de la Semi-Républike peut prendre des dékrets
pour :
- utiliser la force publike et l'administration
- appliker des lois déjà votées
- définir une loi pour une durée d'un mois, au-delà
de lakelle faute de vote konforme du Krasstag à la majorité
simple la loi est d'office annulée.
TITRE VI - DE L'EKILIBRE
DES POUVOIRS.
Artikle 30
Le Président de la Semi-Républike peut opposer son veto à
l'adoption d'une loi par le Krasstag. Le Krasstag peut lever ce veto par
un vote à la majorité des deux tiers de ses membres.
Artikle 31
Le Chancelier peut refuser ke les députés déposent
des amendements à un projet de loi du Gouvernement de la Semi-Républike
en invokant le vote bloké. Si le Krasstag rékuse le vote bloké
à la majorité des deux tiers de ses membres, le Gouvernement
de la Semi-Républike est déchu et le Président de la
Semi-Républike doit nommer un nouveau Chancelier, ki ne peut être
le Chancelier sortant.
Artikle 32
Le Président de la Semi-Républike peut dissoudre le Krasstag,
provokant des élektions législatives anticipées.
Artikle 33
Un tiers des députés peut proposer l'éjektion du Chancelier
: le Chancelier est éjekté si la proposition est adoptée
à la majorité de ses membres. Le Président de la Semi-Républike
doit alors nommer un nouveau Chancelier, ki ne peut être le Chancelier
sortant.
Artikle 34
Pendant les débats puis le vote d'une procédure d'éjektion,
le Krasstag ne peut être dissout. Une procédure d'éjektion
ne peut durer plus de 10 jours : au bout de 10 jours, le Président
du Krasstag est tenu de déklencher le vote et de le klore au bout
de 7 jours de skrutin. Si moins de la moitié des députés
s'est prononcée en faveur de la destitution de chancelier, aukune
motion d'éjektion ne peut plus être déposée pendant
trente jours à kompter de la klôture de la précédente
procédure.
Artikle 35
Lorske le Chancelier forme le Gouvernement de la Semi-Républik,
il le présente au Krasstag ki statue par vote de konfiance à
la majorité simple. Si la majorité n'est pas obtenue, le Chancelier
est tenu de proposer un nouveau Gouvernement au Krasstag dans un délai
de sept jours.
TITRE VIII - DE LA JUSTICE
Artikle 36
Les juges sont nommés, sur la base du volontariat, par le président
de la Semi-Républike sur proposition du ministre de la justice.
Artikle 37
Une loi oktroie au peuple Krasslandais une échelle des peines et
sentences en fonktion de la nature des krimes et délits. L'Etat prévient
à ce titre k'il est konscient et k'il n'endossera pas la
responsabilité de tout ce ki pourrait se produire à l'intérieur
des établissements karcéraux.
Artikle 38
Toute décision de justice doit être kommunikée immédiatement
et expressément aux parties intéressées, et doit également
être diffusée sur la Krasslist afin k'elle soit konnue de tous
et ke la
jurisprudence ainsi dégagée soit portée à la
konnaissance des citoyens.
TITRE VIII - DU KONSEIL KONSTITUTIONNEL
Artikle 39
Le Konseil Konstitutionnel est garant du respekt de la Konstitution et
des lois. Il est komposé des anciens présidents de la Semi-Républike
ayant okkupé le poste plus de 15 jours, ainsi ke le
chancelier et le président du Krasstag en exercice. Le Président
de la Semi-Républike en exercice ne peut pas être membre du
Konseil Konstitutionnel durant son mandat.
Artikle 40
Sur plainte d'un citoyen, le Konseil Konstitutionnel se prononce sur :
- l'inkompatibilité d'une loi ou d'un dékret avek la Konstitution,
- l'inkompatibilité d'un dékret avek une loi,
- l'inkompatibilité d'une konstitution lokale avek la Konstitution,
la loi ou un dékret,
- l'inkompatibilité d'une décision lokale ou nationale avek
la Konstitution, la loi ou un dékret.
S'il proklame l'inkompatibilité, la loi, le dékret, la konstitution
lokale ou la décision lokale ou nationale est kassée.
Artikle 41
Après un procès, l'une des parties à ce procès
peut porter plainte sur le verdikt auprès du Konseil Konstitutionnel,
ki se prononce sur l'inkompatibilité de ce verdikt avek la Konstitution,
une loi ou un dékret. S'il proklame l'inkompatibilité, le verdikt
est kassé.
Artikle 42
Lorsk'il est saisi, le Konseil Konstitutionnel statue à la majorité
simple : en kas d'égalité, ou si le Konseil Konstitutionnel
ne s'est pas prononcé au bout de trente jours, la partie ki a déposé
la plainte propose une décision au peuple, ki l'approuve ou la rejette
par référendum.
TITRE IX - DE LA REVISION.
Artikle 43
Le Président de la Semi-Républike, un tiers des députés
ou une pétition d'un tiers des citoyens peut déposer une proposition
de révision de la Konstitution.
Artikle 44
Pour devenir un projet de révision de la Konstitution, une proposition
de révision doit avoir l'akkord du Konseil Konstitutionnel : s'il
ne s'est pas prononcé au bout de trente jours,
elle doit avoir l'akkord du Président de la Semi-Républike.
Artikle 45
Pour entrer en vigueur, un projet de révision doit être approuvé
par les citoyens par référendum, à la majorité
des deux tiers.
Artikle 46
La forme républikaine du Gouvernement ne peut faire l'objet d'une
révision. Toute personne ki réviserait la Konstitution, sans
respekter les règles de ce présent article, serait koupable
de Haute-Trahison.
Anciennes
Konstitutions :
Konstitution
de la 1ère Semi-Républike (23 oktobre 1999
- 17 mai 2000)
Aktes Konstitutionnels
Provisoires (1er juillet 2000 - oktobre 2000)
Konstitution de la 2e Semi-Républike (oktobre 2000 - mai 2001)
Konstitution
de la 3e Semi-Républike (mai 2001 - 6 avril 2004)
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