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#001 SUR LE DEFINITION ET LA PRODUKTION DES PA, MP ET PP
Les MP sont les points de Matière Première. Ils sont produits par les mines, les mines semi-automatisées et les mines automatisées. Les PP sont les Points de Produktion. Ils sont obtenus par transformation des MP en autant de PP par les usines, les grandes usines, et les usines géantes. Les PA sont les Points d'Alimentation. Ils sont produits dans les fermes et les pêcheries. Les fermes et les pêcheries peuvent être semi-automatisées ou automatisées. |
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#002 SUR LES UNITES DE PRODUKTION On distingues trois grand types d'unités de produktion, et trois niveau d'unités de produktion, disposant de possibilités de produktion variées. Les unités de produktion niveau 1, ou UP1 , sont les fermes, les usines, les mines et les pêcheries. Elles peuvent avoir 5 employés maximum. Les unités de produktion niveau 2, ou UP2, sont les fermes, les pêcheries et les mines semi-automatisées, et les grandes usines. Elles peuvent avoir 10 employés maximum. Les unités de produktion niveau 3, ou UP3, sont les fermes, les pêcheries et les mines automatisées, et les usines géantes. Elles peuvent avoir 15 employés maximum. |
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#003 SUR LE DEFINITION ET LA PRODUKTION DES PA, MP ET PP
ARTIKLE PREMIER : La produktion, suivant le type d'UP, est de
ARTIKLE 2 : Pour pouvoir transformer des MP en PP, une usine doit disposer de MP. Si le nombre de MP transformables est inférieur au nombre de MP en stock, tout les MP sont transformés, et le reste de la produktion est perdue. ARTIKLE 3 : Un même perso ne peux travailler dans plus d'une UP, et le nombre de persos travaillant dans les UP par joueur est limité à trois (3) ARTIKLE 4 : Au kas où un Trust ou une entreprise disposerait de plusieurs UP du même type, la produktion s'additionne komme s'il n'y avait k'une UP. (Ex : une entreprise a deux usines, avek 3 employés dans la première, et 4 dans la sekonde. Elle produira, en tout, 260 PP par tour, dont 3/7 seront utilisés dans la première usine, ou stokés pour son utilisation, et 4/7 dans la sekonde. |
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#004 SUR LA VALEUR DES PRODUITS EN PP Chake produktion a un koût en PP désigné komme suit : Dans le kalkul ki suit, P est le Prix estimé du produit dans le monde réel en dollars US ou en euros K est le koût de produktion en PP ; et le résultat est arrondi au dessus. K = racine karrée de (P/1000) |
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#005 SUR LA SPECIFICITE DES USINES Les UP1 et UP2 ont un domaine de produktion restreint. Ainsi les usines (UP1) ne peuvent fabriker ke 4 produits différents, dans le même domaine (ex : 106, 206, 307, 406). Les grandes usines (UP2) peuvent fabriker tous les produits désirés dans un domaine (ex : automobile). Les usines géantes (UP3) peuvent fabriker tout type de produit. |
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#006 SUR LA KREATION D'ENTREPRISES Tout citoyen est libre de kréer une entreprise. Dans le kas de la kréation d'une entreprise de sekteur primaire ou sekondaire (sekteurs nécessitant une UP), il devra akérir une UP, et fournir à sa société un kapital de départ de 5000 G$ par niveau d'UP. Ainsi, il devra fournir 5000G$ pour une UP1, 10000G$ pour une UP2 et 15000G$ par une UP3. L'Etat vend, en attendant l'établissement d'une échelle de produktion pour les kompagnies de BTP, les UP1 pour 5000G$, les UP2 pour 10000G$ et les UP3 pour 15000G$. En l'absence de loi leur permettant de fournir des offres kompétitives, l'état est tenu de reverser au moins 20% de cet argent aux kompagnies de BTP. Toute kompagnie de services doit disposer d'un kapital minimum de 3000G$ lors de sa kréation. Elle doit également posséder les biens ki lui permmettent d'exercer (un taxi au moins pour une kompagnie de taxis par exemple) et un lokal k'elle louera, ou aura acheté, ou aura fait konstruire par une kompagnie de BTP. |
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#007 SUR L'UTILISATION DES PA Chake citoyen doit consommer un (1) PA par tour, faute de koi il crève la faim dans son koin. Pour ce faire, il peut lui-même faire la démarche d'acheter les PA aux exploitants ou aux revendeurs. Il en tire éventuellement un bénéfice en point(s) de bonheur ou de luxe, selon les lois en kours à ce sujet. Il peut obtenir ces PA sous forme d'un ticket restaurant, d'une livraison de krassbier ou de krasswurst, etc. Au kas où un citoyen ne prendrait pas le soin ou le temps d'aller acheter un PA, c'est l'état ki s'en chargera. L'Etat achète le nombre de PA nécéssaires, ou les produits dans ses domaines. Il les revendra aux citoyens automatikement et obligatoirement selon un kours 20% supérieur au marché moyen, et au minimum 20% plus cher ke le prix moyen des PA achetés. Un citoyen n'a pas le droit de refuser les PA étatikes si celui-ci n'en a pas suffisamment pour survivre. Il devra les payer dans les plus brefs délais, faute de koi il sera trainé devant les tribunaux par le prokureur de la semi-républik. L'Etat a également la possibilité de vendre les PA k'il produit ou de revendre des PA k'il achète selon les lois de l'offre et de la demande, et du kapitalisme le plus pur. |
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#008 SUR LES DEPUTES INAKTIFS ARTIKLE UNIKE : Tout député qui ne se manifeste plus depuis un mois sur la liste du Krasstag perd automatikement son siège de député. |
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#009 SUR LA REFORME DE L'URBANISATION ARTIKLE 1 : La gérance d'une ville est konfiée à une entreprise, privée ou publique, qui se chargera de lui faire une page web, ainsi qu'un plan (détaillé si possible), klair, s'il n'en existe pas déjà. Le site web est la propriété de l'entreprise gestionnaire. En kas de changement de gestionnaire, le nouveau responsable peut demander les klés du site pour le modifier, et l'ancien se doit de les lui remettre. ARTIKLE 2 : Le PDG de la société gestionnaire ne peut pas être maire de la ville. La société doit gérer la ville en koopération avec la mairie. Elle est rémunérée soit par des bannières, soit par une prime de la mairie, en fonktion du travail effektué, en plus du mode indiqué dans ARTIKLE 3 : La mairie fixe les impôts lokaux, les loyers et les prix d'achat des étages ou bâtiments. 30% du prix de vente revient à la société gestionnaire, le reste (càd 70%) va à la mairie. Le maire est prié d'en laisser au moins 50% (càd 35% du total) dans les kaisses. ARTIKLE 4 : La société gestionnaire n'a à payer que 50% des impôts lokaux si son siège se situe dans la ville qu'elle gère. ARTIKLE 5 : Une société ne peut gérer plus de 2 villes. ARTIKLE 6 : La société gestionnaire est nommée par le ministère de l'urbanisme pour une durée illimitée. Le maire peut proposer la révokation de la société gestionnaire de la ville et organiser un référendum pour la destituer et pour élire son successeur. Si la majorité des élekteurs de la kommune s'oppose à la révokation, la société gestionnaire est maintenue et le maire doit démissionner. |
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#010 SUR LE DEPOUSSIERAGE ARTIKLE UNIKE : Toutes les lois antérieures au 17 juillet 2001 sont abrogées par la présente loi. |
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#011 SUR LE SUBVENTIONNEMENT DES SITES ARTIKLE 1 : Tous les sites en rapport avek le Krassland, référencés sur Kayoo, ont droit à une prime de l'Etat. ARTIKLE 2 : Le montant de cette prime est déterminé par les députés suivant les modalités définies à l'artikle 3. ARTIKLE 3 : Tout député peut demander au président du Krasstag de mettre à l'ordre du jour du Krasstag le vote d'une prime pour un ou plusieurs sites qui n'ont pas enkore été primés et ki sont référencés sur Kayoo. Tout député peut alors voter en attribuant katre notes à chake site sur les kritères suivant : A : Intéret et kalité du kontenu B : Kalité graphike et teknike du site C : Humour et respekt des valeurs krasslandaises D : Taille du site Les notes s'échelonnent de 0 à 3 : 0 = mauvais 1 = valable 2 = bien 3 = génial On fait ensuite la moyenne des notes données dans chake katégorie (en arrondissant à deux décimales après la virgule) et le montant de la prime est déterminé par la formule ci-dessous : prime = moyenne A x moyenne B x moyenne C x moyenne D x 100 G$ |
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#012 SUR LE REGISTRE ET LES KLASSES SOCIALES Loi abrogée et remplacée le 1er février 2004 par la loi #033 ARTIKLE 1 : Pour differencier les differentes klasses sociales du Krassland, un registre a niveaux est kréé. Les differents niveaux sont : - les Exklus - la Populace - la Nomenkrasstura - le Pantheon ARTIKLE 2 : Font partie des Exklus: - Ceux qui, après avoir obtenu la citoyenneté krasslandaise, ne se sont plus exprimés sur la ML depuis plus d'un mois sans avoir préalablement fourni une exkuse valable. - Les nouveaux arrivants qui ont demandé la citoyenneté mais qui ne se sont pas enkore exprimés sur la ML. Les exklus habitent sous des ponts, dans des champs... Ils n'ont pas le droit de vote et ils ne peuvent exercer des fonktions publikes ou privées. Pour passer du statut d'exklu à la klasse "populace", il faut en faire la demande publikement sur la ML et jurer sur la Konstitution d'être plus aktifs à l'avenir. ARTIKLE 3 : La populace est la base du système : tous les nouveaux citoyens y sont automatikement enregistrés dès k'ils en ont manifesté publikement la rekête. Les membres de la Populace ont le droit de vote mais ils ne peuvent pas se présenter aux élektions présidentielles et municipales. Ils doivent louer ou acheter un logement. Ils ne peuvent postuler a un poste de haut fonktionnaire que dans le kas ou aukun membre des klasses supérieures ne brigue ce poste. ARTIKLE 4 : Sont membres de la Nomenkrasstura: - Les Ministres - Les présidents de partis politikes représentés au Krasstag - Les citoyens possèdant plus de trois entreprises - Les citoyens chevaliers ou kommandeurs de l'Ordre de Krassus - Les citoyens qui figurent dans le quart supérieur du klassement des points de bonheur au début du tour. - Tout citoyen ayant payé 1500 G$ et dont l'entrée dans la Nomenkrasstura a été appuyée par deux membres du Panthéon. Les membres de la Nomenkrasstura bénéficient d'une déduktion fiskale de 50% sur leurs impots. Seuls les membres de la Nomenkrasstura et du Panthéon peuvent être kandidats aux éléktions présidentielles et municipales. Lorsk'un emploi publik est à pourvoir les membres de la Nomenkrasstura ont la priorité sur les membres de la Populace. Les ex-chanceliers et ex-Présidents du Krasstag sont automatiquement membres de la Nomenkrasstura à partir du moment où ils quittent leurs fonktions (s'ils n'ont pas la Grand-Kroix de Krassus) ARTIKLE 3 : Sont membres du Panthéon: - Le Président de la Semi-Républik - Le Président du Krasstag - Le Chancelier - Les anciens présidents de la Semi-Républik enkore aktifs - Les citoyens détenteurs de la Grand-Kroix de l'Ordre de Krassus - Le citoyen qui a le plus de points de bonheur au début du tour Les membres du Panthéon sont exemptés d'impôts et peuvent disposer à Monte Krasso d'une luxueuse résidence gratuitement mise à leur disposition par l'Etat. |
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#013 SUR L'IMMIGRATION ARTIKLE 1 : Chake nouveau citoyen a droit à une prime. Cette prime, appelée, "prime de bienvenue" est fixée à 200 G$. Ladite prime devra être versée dès les premiers jours de vie du nouveau citoyen dans notre pays par le Ministère de l'Intérieur. Ladite prime ne pourra être diminuée, ou augmentée ke sur proposition du Ministre de l'Intérieur au Krasstag. Pour être validée, la proposition devra devra obtenir la majorité des votes au Krasstag. ARTIKLE 2 : attraktion de nouveaux citoyens Tout citoyen du Krassland réussissant à rekruter des nouveaux citoyens se verra attribuer une prime, appelée "prime de rekrutement", versée par le Ministère de l'Intérieur. Les citoyens ayant rekruté des personnes seront appelés "parrains". Ladite prime due au parrain devra être comprise entre 50 G$ et 100 G$. Plus l'aktivité du nouveau citoyen sera grande, plus le parrain béneficiera d'une grosse prime. Cette prime devra être versée par le Ministère de l'Intérieur. Seul le Ministre de l'Interieur est apte à juger de l'aktivité du nouveau citoyen et à fixer le montant de la "prime de rekrutement". A chake versement de prime à un "parrain", le Ministre de l'Intérieur devra en faire l'annonce officielle en indiquant le montant. Pour que les primes soient versées aux-dits "parrains", ceux-ci devront avertir le Ministère de l'Intérieur au plus vite que le nouveau citoyen est une de leur rekrue. Après enkête, pour vérifier l'exactitude des propos, la prime sera versée. Il n'est pas possible d'être parrain d'un klone dit "réel" (vf loi sur les klones). ARTIKLE 3 : augmentation du taux de visite du site Le premier atout pour rekruter de nouveaux citoyens étant notre site, le Ministère de l'Intérieur devra, dès adoption de la loi, procédé à un référencement de masse pour augmenter la probabilité des visites. De plus, a chake remaniement ministériel, le Ministre de l'Intérieur devra procédé à un nouveau référencement à l'aide de "référenceurs automatiks". Pour accomplir ses tâches laborieuses, le Ministre pourra décider de nommer un "délégué de mission" qui aura pour but d'akkomplir le référencement au nom du ministre. Ce délégué pourra être rémunéré ou non, selon le bon vouloir du Ministre. Dès la fin de la procédure de référencement, le Ministre devra en faire l'annonce officielle sur la liste. En cas d'oubli de cette anonce, ou de non-realisation de la tache, le Ministre responsable pourra être amener devant le tribunal par n'importe quel citoyen. ARTIKLE 4 : intégration des nouveaux citoyens Pour faciliter l'intégration des nouveaux citoyens, ceux-ci pourront bénéficier gratuitement sur demande de "tuteurs". Ces tuteurs bénéficieront d'un montant de 100 G$ par chake citoyen "intégré". Ce montant ne sera versé k'après une enkête de satisfaction auprès du nouveau citoyen. Si l'enkête révèle une insatisfaktion, le montant ne sera pas versé. En kas de litige, seul le tribunal sera apte à résoudre le problème. Ce montant ne pourra être versé qu'après un délai de 15 jours depuis le début du "tutorat". Chake citoyen peut être "tuteur". Un seul "tuteur" rémunéré est accepté pour tout nouveau citoyen. La première personne à indiquer officiellement qu'elle souhaite être tuteur de tout nouveau citoyen qui en fait la demande est konsidéré comme le "tuteur" de cette personne. |
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#014 SUR LES KLONES ARTIKLE 1 : Les klones existent sous 2 formes: klones fiktifs et klones réels. Ils sont définis par les artikles 2 et 3. ARTIKLE 2 : Les klones fiktifs n'existent que par la boîte aux lettres élektronique de leur propriétaire. Ils ne peuvent pas posséder d'e-mail spécifique. Ils ne peuvent pas voter, ne figurent pas sur le registre officiel des citoyens, ne peuvent pas avoir de travail "réel" ni avoir de kompte en banque, ni être rémunérés de quelque façon que ce soit. ARTIKLE 3 : Les klones réels ont leur adresse e-mail spécifique. Leur propriétaire est libre de les déklarer publiquement ou non. Ils sont tenus d'avoir leurs opinions (notamment politiques) et personnalité propres, et distinktes de celles de leur joueur. Ils ont un kompte en banque et figurent sur le registre. Ils sont limités à 2 par joueur. Ils sont konsidérés komme des joueurs à part entière. ARTIKLE 4 : Pour passer du statut de klone fiktif à klone réel, les klones fiktifs doivent répondre à certaines konditions (définies par une autre loi, kollègues). Leur kas est soumis au Krasstag, qui débat de la question et la soumet au vote. La majorité des 2/3 est requise pour l'autorisation de changement. ARTIKLE 5 : Pour passer du statut de klone réel à klone fiktif, il faut en informer le pays sur la ml officielle. Ce changement est irréversible. L'argent du klone ainsi que ses biens deviennent propriété de l'Etat, qui peut s'en servir komme toutes ses autres propriétés. Celui-ci, en kontrepartie, se doit de retirer la masse monétaire par personnage de la cirkulation bankaire |
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#015 SUR L'ARMEE INTRODUKTION : Komme tout grand pays ki se respekte, le Krassland se doit de posséder une armée puissante. ARTIKLE 1 : Komposition de l'armée L'armée Krasslandaise dépend du Ministère de l'Intérieur et est komposée de trois korps : - L'Armée de Terre - L'Armée de l'Air - L'Armée de l'Eau ARTIKLE 2 : Grades Chakes korps est komposé de citoyens différencié selon des grades. Les grades sont différents selon les korps d'armée et sont indiqué du plus bas au plus haut grade : Armée de Terre et de l'Air - Trouffion - Sergent - Kaptain - Kolonel - Général Armée de l'Eau : - Matelot - Kartier-Maître - Enseigne de Vaisseau - Kaptaine de Vaisseau - Amiral ARTIKLE 3 : Organisation de l'armée Chake citoyen peut faire partie de l'armée à partir du moment où il n'okkupe pas un poste dans une armée étrangère. Un emploi dans l'armée est kumulable avek d'autres emplois. Il ne peut être nommé k'un seul général de l'armée de Terre, k'un seul général de l'armée de l'Air et k'un seul amiral de l'armée de l'Eau. Pour akcéder à un emploi dans l'armée, il suffit d'en faire la demande sur la liste officielle. Les généraux et l'amiral sont nommés par le président de la Semi-Républik, et peuvent être démissionnés par celui-ci sur proposition konjointe OFFICIELLE des ministres de l'intérieur et des affaires étrangères, avec un motif valable. Tout nouvel engagé dans l'armée se trouve au plus bas grade. Le ministre de l'Intérieur, sur proposition des généraux et de l'amiral, pourra augmenter le grade d'un citoyen. ARTIKLE 4 : Engagement volontaire et engagement forcé Chake citoyen faisant la demande d'intégrer l'armée est konsidéré komme volontaire. En temps de paix, l'armée ne peut kompter ke des volontaires. En temps de guerre, tous les citoyens peuvent être appelés par le Ministère de l'Intérieur à combattre sauf le Président de la Semi-Républike, le Chancelier et le Président du Krasstag. Les citoyens appellés seront konsidérés komme des engagés forcés et seront rémunérés komme un engagé volontaire. ARTIKLE 5 : Rémunération des militaires La solde des différents grades est la suivante : - Trouffion / Matelot = 20 G$ - Sergent / Kartier-Maître = 40 G$ - Kaptaine / Enseigne de Vaisseau = 60 G$ - Kolonel / Kaptaine de Vaisseau = 100 G$ - Général / Amiral = 200 G$ Ces salaires pouront être modifiés par dékret kommun des ministères de l'intérieur et des affaires étrangères, avec akkord des généraux de chaque armée. Ils ne pourront cependant en aukun kas exéder les sommes citées ci-dessus, ni être en dessous de 10% des sommes pré-citées. En kas de guerre, des primes décidés par le Ministre de l'Intérieur peuvent rékompenser les meilleurs soldats. ARTIKLE 6 : Discipline Tout militaire doit le respekt à ses supérieurs. Tout manke de respekt sera réglé en interne et entraînera des sanktions décidées par le ministère de l'Intérieur. |
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#016 SUR LE SYSTEME ELEKTORAL POUR LES LEGISLATIVES
ARTIKLE 1 : Lors des élektions législatives les élekteurs doivent voter pour un kandidat se présentant dans leur kommune et pour un ou des partis au skrutin proportionnel et graduel au niveau national. ARTIKLE 2 : Six sièges de députés sont pourvus au suffrage majoritaire dans le kadre des cirkonskriptions kommunales. Les deux kandidats ayant obtenu le plus de voix dans chaque cirkonskription sont élus députés. ARTIKLE 3 : Les trois cirkonskriptions existantes korresponent aux kommunes de Neu Krassburg, Krassershaven et Krassfürt-am-See. ARTIKLE 4 : En kas d'ex-aequo en nombre de voix les kandidats seront départagés en fonktion du skore de leur liste au niveau national. ARTIKLE 5 : Les cinq sièges restants sont répartis proportionnellement aux nombre de voix recueillis par les partis au niveau national. ARTIKLE 6 : Chaque électeur peut accorder des voix à une deux ou trois listes. La première liste citée recevra 5 voix, la seconde 2 voix et la troisième 1 voix. On peut ne citer qu'une ou deux listes qui recevront alors respectivement 5 et, 5 et 2 point mais on ne peut inscrire deux ou trois fois la même liste. ARTIKLE 7 : Les cinq sièges sont répartis entre les listes proportionellement au nombre total de voix obtenues au skrutin national. ARTIKLE 8 : Une fois enlevés les kandidats déjà élus dans les cirkonsriptions, les sièges sont attribués aux premiers placés sur la liste. ARTIKLE 9 : Si une liste obtient plus de sièges qu'elle n'a de kandidats, les sièges en excédent sont attribués à d'autres listes. |
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#017 SUR LES FILIALES ARTIKLE 1 : Définition des termes employés ci-après: Filiale : une filiale est une société dont plus de 50% du kapital est possedé par une autre entreprise ki peut être une holding. Holding : une holding est une société dont le but est de regrouper sous un même nom des filiales. Branche : une branche d'une entreprise est la spécialisaion d'une partie d'une entreprise dans un sekteur. ARTIKLE 2 : Pour k'une entreprise soit konsidérée komme une holding elle doit posséder au moins deux filiales. Une holding ne peut produire ni de MP, ni de PP ni de PA. Une entreprise peut posséder autant de filiales k'elle le souhaite... Les branches ne sont pas konsidérées komme légales pour éviter tout problème et confusion et pour ne pas limiter l'intérêt du système ékonomike. ARTIKLE 3 : Cette loi koncerne toutes les entreprises du Krassland. Elle entrera en vigueur dès son adoption sauf pour les lois kréées sous l'ancien système ékonomike. L'entrée en vigueur de cette loi pour ces sociétés sera annoncée par dékret par le ministre de l'ékonomie une fois les différents problèmes sur le système ékonomike réglés. ARTIKLE 4 : La produktion de chaque filiale sera additionnée et komptabilisée komme la produktion de tout le groupe. Ainsi, la produktion d'une holdinge sera la somme de la produktion de toutes les filiales. |
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#018 SUR LA REMUNERATION DES HAUTS FONKTIONNAIRES
ARTIKLE 1 : Rémunération du personnel de la justice Les juges sont rémunérés par les "frais de justice". Ils établissent ceux-ci arbitrairement à la fin de chake procès. Ils établissent également dans kelle proportion ceux-ci seront leur versés entre les deux parties. Les deux parties sont tenues de s'akitter de ces frais selon l'ordonnance du juge, faute de koi ils s'exposent à des sanktions définies par le juge. Le Prokureur de la semi-républik prélève entre 5 et 15% des frais de justice selon ce k'il juge bon. L'Etat prélève 5% des frais de justice, toujours arrondi au dessus pour éviter tout litige. Au final, le juge dispose donk entre 80 et 90% des frais de justice. En kas de frais de justice abusif, une partie peut émettre une rekette au prokureur. Celle ci peut être akceptée aukel kas les frais de justice sont réduits. Si elle est refusée, le plaignant passe devant un autre juge, de son choix, ki déterminera si les frais de justice sont abusifs ou non. Les frais pour cette sekonde affaire sont limités à 50G$. Le prokureur, représentant de l'état krasslandais devant la justice, recevra un salaire supplémentaire de 50G$/tour. ARTIKLE 2 : De la rémunération des députés du krasstag Le poste de député est konsenti par la nation krasslandaise à des citoyens méritant désirant s'investir dans la vie de leur nation. A ce titre, les députés ne perçoivent pas de salaire régulier. Mais ils peuvent recevoir des primes en remerciement de leur labeur selon les konditions définies ci-après. Un député reçoit une prime de 50G$ chake fois k'une loi k'il propose est adoptée sans amendement. Un député reçoit une prime de 30G$ chake fois k'une loi k'il propose est adoptée après amendement. Les députés à l'origine des amendements reçoivent alors 10G$ chakun. Un député reçoit enfin une prime de 1G$ chake fois k'il va voter au krasstag. A la fin de son mandat, le président du krasstag peut recevoir une prime d'un maximum de 200G$, déterminée par les députés, selon la pertinence de son travail. A cette okkasion, chake député émet une offre entre 0 et 200G$, et la moyenne est donnée au président du krasstag. Celui-ci ne konkours à déterminer sa prime ke par korruption interposée. La prime peut être kontestée par le PSR, le chancelier, ou un ministre. Dans ce kas, un vote à main levé réunira les ministres, PSR, chancelier et les députés du krasstag pour déterminer si la prime est justifiée ou non. Les PSR et chancelier disposent de trois voix, les ministres de deux voix, et les députés d'une voix. Si le non l'emporte, le président du krasstag sortant n'aura aukune prime. ARTIKLE 3 : De la rémunération des membres du gouvernement et du chef de l'état. Les ministres et le chancelier ont deux types de rémunération. Il reçoivent une prime journalière, versée à chake remaniement ministériel / changement de chancelier. Cette prime est fixée à 5G$ pour chake ministre et 6G$ pour le chancelier, premier et dernier jours inklus. Les ministres reçoivent une prime de 25G$ par loi k'ils déposent adoptée par le krasstag sans amendement, 20G$ avek amendement(s). Cette prime est majorée de 5G$ pour le chancelier. Le Président de la Semi-Républik (PSR) reçoit 200G$ dix jours après le début de son mandat, à titre de paie régulière. Celui-ci bénéficie également d'une prime, de 500G$ maximum, lors de son départ. Cette prime est fixée par les membres des différents gouvernements ki se sont succédés pendant son mandat. En kas de départ prématuré, la valeur maximum de cette prime est minorée de 200G$. ARTIKLE 4 : De la rémunération des ambassadeurs du Krassland à l'étranger. Les ambassadeurs effektuent un travail indéniable à l'étranger, notamment en en ce ki koncerne la gérance des krises bénignes intermikronationnales. A ce titre, les ambassadeurs méritent une rémunération. Ceux-ci sont rémunérés un salaire fixe de 35G$ par tour s'ils opèrent dans le mikromonde, plus un salaire de 10G$ par fait ou idée intéressant(e) observé(e) dans le pays où ils sont en fonktion, et k'ils rapportent sur la ml principale. Il appartient au ministère des relations mikromondiales de juger de l'intérêt des faits/idées rapporté(e)s. |
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#019 SUR LES POINTS DE BONHEUR ARTIKLE 1 : Valeur d'un produit en Points de Bonheur Chake produit fabriké au Krassland ou ailleurs selon les normes a une valeur en Points de Bonheur (PB), égale à 100 fois son koût de produktion en PP, et/ou 50 fois son koût de produktion en PA, le tout arrondi a l'entier supérieur. ARTIKLE 2 : Obtention des Points de Bonheur Chake fois k'un citoyen akiert le droit d'utilisation d'un produit (par achat, lokation, ou par tout autre moyen), son kapital de PB est augmenté de la valeur en PB du produit. Lorsk'un citoyen perd la possibilité d'utilisation d'un produit (fin de la lokation, perte, vol, destruktion MAIS PAS REPARATION), son kapital de PB diminue du nombre de PB ke lui avait apporté l'objet. ARTIKLE 3 : Définition de la lassitude Tout citoyen se lasse de ses possessions. A ce titre, le kapital de PB de chake citoyen est diminué de 100PB tous les tours. ARTIKLE 4 : Kapital de PB Tout citoyen dispose d'un kapital de PB. Celui-ci pourra être pris en kompte pour l'akcession à certains postes de la fonktion publike. Il ne peut pas être inférieur à 0. Il peut être modifié aléatoirement par les effets de certaines drogues et de l'alkool. Cette modifikation sera précisée ultérieurement pour entrer en vigueur. |
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#020 SUR LES MARCHES PUBLIKS ARTIKLE 1 : Tous les marchés, d'un montant supérieur a 2000 G$, attribués par l'Etat ou l'un de ses organes doivent faire l'objet d'une procédure d'appel d'offres publik. ARTIKLE 2 : Le ministère ou l'organisme qui lance l'appel d'offres doit définir sur la krasslist le projet qui doit être réalisé et le délai pour la soumission des projets. ARTIKLE 3 : Les entreprises qui répondent a l'appel d'offres doivent soumettre un projet dans le délai imparti et en mentionnant le prix pour lequel elles sont prêtes à le réaliser ainsi qu'autant de détails techniques qu'elles le souhaitent. ARTIKLE 4 : Les projets sont évalués par le Krasstag. Les députés votent pour désigner l'entreprise qui obtient le marché, en tenant kompte de la kalité du projet, du prix proposé et de la générosité des entreprises envers les représentants du peuple... |
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#021 KOMPLEMENTAIRE SUR L'EKONOMIE PREAMBULE : La période ékoulée entre le 9 septembre 2001 date de l'adoption des lois ékonomikes et le 15 janvier 2002 est konsidérée komme une période transitoire expérimentale ayant permis de tester notre système ékonomike et de déceler un manke de klarté dans certaines dispositions législatives. La présente loi a pour but de préciser les aspekts ki ont donné lieu a des interprétations divergentes. La nouvelle ékonomie krasslandaise entrera en fonktion le 15 janvier pour autant ke la présente loi soit adoptée. ARTIKLE 1 : Les entreprises existantes Sont rekonnues komme existantes au 15 janvier les entreprises suivantes: Entreprises du sekteur primaire (ressources naturelles): - la kompagnie minière Savomin Entreprises du sekteur sekondaire (industrie): - la société Petrokrass Entreprises du sekteur tertiaire (services) - la société holding KrassTrust - la société holding Groupe Schweinwald - le restaurant le Krokodile - le restaurant le Krasseheisel - l'étude de droit De BelgoKébek - le kabinet de détektive privé L'Privé Toute entreprise ne figurant pas sur cette liste devra être kréé ultérieurement konformément aux dispositions légales prévues dans la loi #006. ARTIKLE 2 : La kapitalisation L'entreprise publike Petrokrass est dotée par l'Etat krasslandais d'un kapital de 15'000 G$. L'entreprise publike Savomin est dotée par l'Etat krasslandais d'un kapital de 10'000 G$ La société holding privée Krasstrust, en raison de son importance dans l'ékonomie du pays, se voit akkorder une subvention de 20'000 G$ ki pourra lui servir a kapitaliser les filiales ki seront kréées. La société holding privée Groupe Schweinwald, en raison de son importance dans l'ékonomie du pays, se voit akkorder une subvention de 20'000 G$ ki pourra lui servir a kapitaliser les filiales ki seront kréées. Cette somme s'ajoute aux 20'000 G$ versées précédemment en paiement de la réalisation de la première partie du site du Krassland. Les sociétés Krokodil, Krasseheisel, De BelgoKébek et L'Privé disposent jusk'au 31 janvier pour être dotées d'un kapital d'au moins 3000 G$ chakune par leurs propriétaires. Passé ce délai si elles sont toujours dépourvues de kapital elle césseront d'exister et perdront le droit de revendiker les infrastruktures ki leur sont akkordées par le dekret #001. ARTIKLE 3 : Les filiales A partir du 15 janvier 2002 les sociétés holding Krasstrust et Groupe Schweinwald ne pouront exploiter les UP ki leurs ont été akkordées par le dekret #001 ke si elles kréent les filiales nécéssaires à leur exploitation en konformité avek la loi #006. Les holdings étant des entreprises du tertiaire elles ne peuvent exploiter elle-même les usines et elles doivent kréer des sociétés du sekteur primaire et sekondaire pour pouvoir être en mesure de les faire fonktionner. ARTIKLE 4 : Les stocks Il est rekonnu ke pendant la période transitoire les deux groupes privés Krasstrust et Groupe Schweinwald ont pu produire un certain nombre de MP, PP, PA. Toutefois en raison des problèmes d'interprétation des lois il est partikulièrement difficile de konnaitre les kantités exaktes produites. On akkordera donk aux deux groupes les stocks suivants ki ont été estimés par une projektion tenant kompte du nombre d'employés des deux groupes au kours des 8 tours ékoulés entre le 9 septembre et le 15 janvier. Groupe Krasstrust : 240 MP 440 PP 350 PA Groupe Schweinwald : 30 MP 360 PP 140 PA Ces montants ont été obtenus après déduktion des MP nécéssaire pour la produktion des PP et après avoir retranché les PA nécéssaires pour nourrir la population Krasslandaise. Ces PA ont été prélevés pour moitié dans chake groupe et ont été gracieusement offerts à la population par les deux sociétés en échange de la subvention de 20'000 G$ mentionnée à l'artikle 2. ARTIKLE 5 : Les employés Au 15 janvier 2002 la liste des employés des entreprises sera remise à zéro et chake citoyen souhaitant travailler dans une entreprise devra klairement indiker sur le ML principale (krassland-ml) le nom de l'entreprise où il souhaite travailler. Les employés travaillant pour un groupe komptant plusieures entreprises devront klairement indiker dans kelle entreprise du groupe ils travaillent. Tout changement d'entreprise même entre deux entreprises d'un même groupe devra être signalé sur la ML par l'employé. Le ministère de l'ékonomie ne tiendra kompte pour l'établissement de la produktion des entreprises ke des employés s'étant eux mêmes publikement déklarés sur la ML. Tout citoyen tombant dans la klasse sociale des exklus perdra automatikement son ou ses emplois dans les entreprises. ARTIKLE 6 : Kumul des emplois Une personne ne peut okkuper k'un seul emploi dans une entreprise du sekteur primaire ou sekondaire mais il peut kumuler cet emploi avek un ou plusieurs emplois dans les entreprises du sekteur tertiaire ou dans l'administration. |
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#022 SUR LE MARIAGE AU KRASSLAND PREAMBULE : Dans le but d'améliorer la vie des Krasslandais et pour ke l'amour persiste dans notre monde de Kapitalisme sauvage sous la bénédiktion de Krassimir, cette loi régularise et officialise le Mariage entre Krasslandais. ARTIKLE 1 : Tout Krasslandais peut épouser n'importe kel autre krasslandais, de n'importe kel sexe ou âge, mais sous plusieurs konditions : ARTIKLE 2 : - Les deux krasslandais doivent être konsentants. - Les deux krasslandais doivent être citoyens depuis deux semaines minimum. - Les deux krasslandais ne doivent pas appartenir à la même famille - Deux klones peuvent se marier, mais un joueur réel ne doit pas former plus d'un kouple avek ses propres klones. - Un citoyen ou une citoyenne krasslandaise peut épouser un citoyen étranger, si la loi du pays étranger le permet. Mais le citoyen étranger ne prend pas la nationalité Krasslandaise pour autant. Il peut juste excercer un seul emploi au krassland, toujours dans la mesure où cela est konforme à ses propres lois. ARTIKLE 3 : La Cérémonie de Mariage est donnée par le Gouverneur de La Banke Nationale Krasslandaise, où un de ses officiers nommés si la demande de mariages se fait trop importante pour une seule personne en plus de la gestion de la BNK Kar en effet celui ci gérant l'ékonomie Krasslandaise, il est konsidéré komme une personnalité importante, presque religieuse. La Cérémonie koute 300 G$ au total par kouple. Elle peut avoir lieu dans la Salle des Cérémonies du Siège de la BNK. Le prix du Mariage doit être versé direktement au Gouverneur pour les frais, la lokation des lokaux et des kostumes de cérémonie, tous les frais administratifs et officiels, etc ... ARTIKLE 4 : Avantages Fiscaux du Mariage : - Si un citoyen épouse une personne de klasse supérieure à la sienne, il devient membre de cette klasse. - Un citoyen marié verra son impôt général diminué de 25%. - Si un kouple marié habite la même résidence, alors c'est le kouple ki paiera l'impôt lokal ensemble, et non plus chake membre du kouple séparément. - Le statut de kouple devra permettre au kouple d'akcéder à des tarifs plus intéressants. ARTIKLE 5 : Le discours marital officiel prononcé par le Gouverneur lors de la Cérémonie est le suivant : "Mes Chers Concitoyens Krasslandais, nous sommes réunis pour célébrer l'union de -Nom du Mari- et de -Nom de l'épouse-, sous la bénédiktion du grand Saint Krassimir et du Gulbar Tout-Puissant. Puissent-ils perdurer dans un bonheur kapitaliste immense jusk'à ce ke la mort où l'endettement ne les séparent. Si kelk'un est kontre cette union sacrée, k'il ne parle ni maintenant, ni jamais. -Nom du Mari- répétez après moi, "-Nom de l'épouse-, je jure de te prendre pour épouse et de te chérir, dans la misère, l'adversité, mais surtout la joie, la richesse et l'amour, jusk'à ce ke la mort ou la faillite vous séparent." Dites "je le veux" -Nom de l'épouse- répétez après moi "[même sermon]" Dites "je le veux" -Noms des Epoux- je vous déklare Mari et Femme, pour le meilleur et pour le pire. Vous pouvez embrasser la mariée. " ARTIKLE 6 : Le Gouverneur envoie alors par mail le kontrat de mariage suivant : " -Noms des Epoux-, Par ce présent dokument vous jurez fidélité durant cette union. Une fois signé et retourné il officialise votre Mariage. Mademoiselle -Nom de jeune fille de la mariée (ou le marié...)- devient Madame -Nom du Mari, ou même nom si elle le désire- Inscrivez votre nom et renvoyez la copie telle k'elle vous a été transmise au Gouverneur" Le kouple doit suivre les instruktions. Le présent dokument doit être archivé et une liste des kouples pourra par la suite être publiée sur le site du krassland. Il doit être renvoyé dans les 24 heures après sa réception au Gouverneur. Un kouple peut partager la même adresse email, mais chake membre doit posséder la sienne. Pour des raisons pratikes chake membre garde son propre kompte Transac, mais peut le partager au sein du kouple si il le souhaite. - Un kouple officialisé doit être déklaré sur la ML du Krassland afin ke tous en prennent konnaissance. ARTIKLE 7 : Un Mariage peut être abrogé par deux méthodes : - Il peut être annulé pour un motif valable présenté sur la Mailing List Krassland-ml@yahoogroupes.fr et par konsentement des deux membres du kouple; unikement moins d'une semaine après réception du kontrat de mariage signé par le Gouverneur. Dans ce kas, le kouple devra 80 G$ au Gouverneur et 80 G$ à l'état pour réparation et dédommagement. - Après n'importe kelle durée de vie kommune, une procédure de divorce peut être présentée à la justice où le kas échéant au chancelier, avek un motif valable et le konsentement des deux membres du kouple. Si le divorce est akcepté, le kouple devra 100 G$ à l'état et 100 G$ au gouverneur pour réparation et dédommagement. |
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#023 DE L'EDUKATION PRIMAIRE AU KRASSLAND PREAMBULE : Afin de préparer les citoyens à la vie krasslandaise et de leur permettre de mieux la faire rayonner à l'étranger, un Cours Préparatoire, donnant lieu à un diplôme, le Certifikat d'Etudes, est institué. ARTIKLE 1 : du CP Le CP a pour mission de présenter la kulture krasslandaise de manière koncise et précise. Les groupes Krasstrust et Schweinwald seront évokés brièvement. Afin d'être koncis et klair, le CP s'organisera en dix (10) points : - Justice et traditions - Agrikulture - Industrialisation et kulture du travail - Dahus et traditions - Politike - Géographie du Krassland - Institutions - Histoire préludike (points fondamentaux) - Histoire ludike (l'aide d'anciens sera demandée) - Kelkes notions sur le mikromonde (situation des nations, orientations des nationalités, attitude vis à vis du krassland). Ces kours seront exposés sur le site officiel et le ministre de l'édukation devra mettre au minimum une katégorie à jour chake semaine, selon ce k'il jugera bon en fonktion de l'aktualité. Dans le kas kontraire, il sera déchu immédiatement, et ne pourra être renommé tant k'il n'aura pas remis à jour une katégorie. Chake katégorie devra komporter des liens vers les sites officiels et moins officiels référant à la kestion traitée, et chake citoyen pourra rédiger un kours ki sera ajouté sous forme d'annexe. ARTIKLE 2 : du décernement du CE Un komité de décernement est kréé. Il regroupera MM Wei Wang-Li, Dana Krasspoutine, Ghostyks de Belgokébek, Egon Schweinwald, Julien Krontenberg et Kokah LabombHash, ainsi ke les 10 % de premiers diplomés. Ce komité pourra être étendu. L'akceptation d'un nouveau membre, ki devra disposer du CE, sera soumis au véto de chake membre, ki aura une semaine pour faire valoir son droit. Les konditions de décernement du CE sont de disposer de la nationalité depuis au moins 2 mois, et faire partie d'une katégorie sociale ékivalant au moins à la populace. Dans ces konditions et sur demande du citoyen, le diplôme pourra être attribué par le komité de décernement, après konsultation ki devra réunir 50% des persos aktifs de ce komité. ARTIKLE 3 : des portes fermées aux non-diplomés L'akcession à certains postes nécessite de détenir son CE. Une fois les postes attribués aux diplômés, s'il reste des postes, il pourront être attribués aux non-diplômés selon autres les lois y référant. Ces postes sont tous les postes aukels on akcède par le biais d'élektions, ainsi ke les postes d'ambassadeur et de prokureur. ARTIKLE 4 : de la liste des détenteurs Le CE est décerné par cette loi à tous les membres du komité de décernement, ainsi k'à tous les députés du Krasstag. Les autres persos devront faire une demande explicite pour se le voir décerné par le komité. La liste des détenteurs sera konsultable sur le site officiel du Krassland, éventuellement dans la même rubrike ke celle des citoyens. 11
juin 2002
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#024 SUR LES ORDRES, DEKORATIONS ET MEDAILLES
PREAMBULE. Les rékompenses, tant morales ke matérielles, sont une source de motivation importante pour les personnages. Aussi doit-on proposer un éventail de rékompenses pouvant être décernés à des personnages méritant. ARTIKLE 1ER - Du Registre des Médailles. Un registre des Médailles devra être kréé pour recenser les différentes distinktions existantes au Krassland, et celles kréées par la suite, ainsi ke leurs statuts et les personnages en bénéficiant. Il devra être tenu et mis à jour par le Ministère de l'Intérieur et devra être akcessible par tout citoyen krasslandais. Le Krassland rekonnaît trois types de distinktions (par ordre décroissant d'importance) : les Ordres, les Dékorations et les Médailles. ARTIKLE 2 - De la rekonnaissance des médailles antérieures à cette loi. Les Ordres, Dékorations et Médailles existants avant la parution de cette loi devront être répertoriés dans un délai d'un mois pour être enregistrés dans le Registre des Médailles. Toutes les distinktions ki n'auront pas été recensées pendant cette période ne seront pas rekonnus par l'Etat Krasslandais. Tous les détenteurs de ces distinktions devront se faire konnaître pour y être également recensés. Pour pouvoir bénéficier de cette inskription au Registre, chake détenteur devra prouver par un ékrit antérieur solennel k'il en a bien été porteur (les preuves rekonnues sont les mails des différentes mailing-list publikes du Krassland). En kas d'absence de preuve, le bénéfice du doute pourra être admis tant k'aukun avis kontraire ne se sera prononcé kontre cette déklaration sans preuve pendant un mois. En kas de litige, le tribunal pourra être saisi pour trancher. ARTIKLE 3 - Des kréations d'Ordres. Des ordres pourront être kréés sur proposition du PSR, du Chancelier, d'un Ministre ou d'un Député. Ces propositions seront débattues au Krasstag pour en rekonnaître l'utilité. Les propositions pourront être modifiées si les députés l'estiment nécessaire. Des amendements pourront alors être proposés. Une fois adopté, l'Ordre sera inskrit au Registre des Médailles. ARTIKLE 4 - Des kréations de dékorations et de médailles. Des dékorations et des médailles pourront être kréées par dékret du Chancelier ou d'un Ministre. Le dékret régissant ces dékorations ou ces médailles sera soumis au Krasstag par un vote par oui ou par non. Ce vote, sans délibération, validera l'existence ou le refus de celles-ci. Une fois adoptées, elles seront inskrites au Registre des Médailles. ARTIKLE 5 - Des statuts. Chake kréation de distinktions devra komporter des statuts énumérant : - les aktes ou les professions ou les cirkonstences rékompensées, - les différents rangs ou grades komposant la distinktion, - les rékompenses financières s'il y en a (l'absence d'indikation signifie k'il n'y en a pas), - le ou les responsables ki peuvent proposer cette distinktion, - le ou les responsables ki nomment à cette distinktion, - le ou les type de personne/métier/korps/etk... pouvant ou ne pouvant pas en bénéficier (l'absence de cette observation signifie ke la distinktion peut être décernée à tout le monde), - les éventuels kas de retrait de cette distinktion. ARTIKLE 6 - De la rékompense financière. Une rékompense financière peut akkompagner l'une de ces distinktions, mais elle ne pourra être attribuée k'une fois : lors de la nommination à cette distinktion ou à une promotion si cela est prévu dans les statuts de cette distinktion. ARTIKLE 7 - De la rekonnaissance des distinktions étrangères. Le Krassland ne rekonnaît aukun privilège aux dékorations étrangères, sauf déklaration kontraire dans le traité visant le pays étranger distribuant la distinktion koncernée. Cependant, le Krassland autorise le port de ces distinktion sur son territoire à kondition ke les aktes rékompensés par ces distinktions ne vont pas à l'enkontre des valeurs nationales krasslandaises. ARTIKLE 8 - De l'attribution d'une distinktion à un personnage étranger. Une distinktion peut être attribuée à un personnage étranger tant ke cela ne va pas à l'enkontre des statuts de cette distinktion. De plus, le personnage étranger dékoré ne devra pas avoir été rekonnu par le passé d'akte allant à l'enkontre des intérêts du Krassland (kondamnations politke, espionnage, etk...) ARTIKLE 9 - Des points de bonheur. Des points de bonheur pourront être assignés à certains rangs de certaines distinktions sur décision du Gouvernement. Ces attributions de PB, seront ajoutés aux statuts de la distinktion koncernée. En kas de perte (pour kondamnation en trahison par exemple) de la distinktion par un bénéficiaire, celui-ci perd également les PB ki y sont rattachés. ARTIKLE 10 - De la déchéance. Un personnage rekonnu de haute trahison par la Justice Krasslandaise se vera enlever toutes les distinktions krasslandaises k'il détiendrait. D'autre cirkonstance peuvent intervenirent pour la perte du bénéfice de certaines distinktions. Ces kas devront être inskrits dans les statuts de la distinktion koncernée. 26/09/2003
(Balthus de Chiloup)
Projet de loi soumis au Krasstag le 14/09/2002 Modifikation de l'artikle 3 apportée le 21/09/2002 Loi adoptée le 26/09/2002, par 2 votes pour (dont celle du Président du Krasstag, M.De Chiloup), deux kontre et pas de votes blanc. |
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#025 SUR L'IMMOBILIER PREAMBULE. Le prix d'un immeuble est déterminé par cink éléments: - Son emplacement - Son niveau de luxe et de kalité - Le nombre de pièces par étage - le nombre d'étages - le koeficient urbain ARTIKLE 1. L'emplacement est fonktion de la rue et du kartier où se situe l'immeuble ainsi ke de son environnement immédiat. Il est noté par un nombre d'étoiles allant de une à cinq, le plus étant le mieux. ARTIKLE 2. Le niveau de luxe est fonction de la qualité et de l'esthétisme du bâtiment jugé selon la photo. Le niveau de luxe peut aller de 3 à 5 étoiles pour un kartier riche, de 2 à 4 étoiles pour un kartier moyen et de 1 à 3 étoiles pour un kartier pauvre. ARTIKLE 3. Le nombre de pièces par étage est konsidéré égal au nombre de fenêtre par étage sur la façade la plus visible de la photo. ARTIKLE 4. Le nombre d'étages est kalkulé ou estimé en fonktion de la photo. ARTIKLE 5. Le koéficient urbain est un nombre pouvant aller de 15 à 40 et ki doit être le même pour tous les bâtiments de la ville (mais ki peut varier d'une ville à l'autre). ARTIKLE 6. Ces différentes données sont choisies ou kalkulées par le gestionnaire de la ville. Le koéficient urbain, une fois fixé ne peut être modifié par le gestionnaire k'avek l'akkord du maire. ARTIKLE 7. Les bâtiments peuvent être vendus par étages ou entiers. Le prix de vente d'un étage est déterminé par la formule suivante: (emplacement + luxe) x pièces x koeficient urbain = prix par étage On multiplie le prix par étage par le nombre d'étages +1 (rez de chaussée) pour obtenir le prix total de l'immeuble. ARTIKLE 8. C'est la mairie ki gère la vente des immeubles ou des étages. La recette de la vente est répartie komme suit: 70% à la kommune 30% à l'entreprise gestionnaire de la ville 2002
(Egon Schweinwald)
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#026 SUR L'INAKTIVITE ARTIKLE UNIKE. Tout citoyen ki n'a pas été vu au krassland depuis plus d'un mois sans une excuse valable dans la vie réelle ou ki a décidé de kitter le Krassland voit l'argent ki se trouve sur son kompte disparaître. Cet argent sera reversé sur le kompte de la BNK. 2002
(Julien Krontenberg)
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#027 SUR LA BNK ARTIKLE 1ER - statuts de la BNK. La Banke Nationale du Krassland (ci-apres BNK) est un organisme publik chargé de gérer l'émission de G$. La BNK est propriété de l'Etat, dépend du ministère de l'ékonomie et des finances et est dirigée par un gouverneur. ARTIKLE 2 - gouverneur de la BNK. Le gouverneur de la BNK est nommé par le Président de la Semi-Républik sur proposition du ministre de l'Ekonomie. Le gouverneur ne peut être renvoyé ke par le PSR suite a la demande ou avek l'akkord du ministre de l'ékonomie. Le gouverneur ne peut excercer aukun autre emploi en kontrepartie d'un salaire élevé. Le salaire du gouverneur est fixé par le ministre de l'ékonomie par dékret. Ce salaire peut être modifié par dékret avec l'akkord du Krasstag tant ke le montant ne varie pas de plus de 10% du montant précédent. Ce salaire est versé par le ministère de l'ékonomie chaque 1er du mois. Le rôle du gouverneur est de gérer l'emmission de G$ et d'appliker les différentes lois ou dékrets koncernant le virement de G$ sur les komptes des différents ministères, entreprises ou komptes privés. En kas d'absence du gouverneur seul le ministre de l'ékonomie est apte à la remplacer. ARTIKLE 3 - akcès au kompte. Outre le gouverneur, seuls le president et le ministère de lékonomie peuvent visualiser le solde du kompte. Cependant, seul le gouverneur est autorisé à effektuer des transactions sur le kompte de la BNK et doit avertir par email sur la liste du krassland à chake fois k'un débit à lieu sur ce kompte. ARTIKLE 3 - prêt. La BNK peut akkorder des prêts aux citoyens krasslandais, le gouverneur étant le seul à pouvoir akkorder un prêt. Les prêts ne sont pas kumulables et sont limités à 5000 G$ avek un taux d'intérêt de 10%. La montant maximal et le taux d'intérêt êuvent être modifier à tout moment par le ministre de l'ékonomie sur proposition du gouverneur. 2002
(Julien Krontenberg)
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#028 DEFINITION DES POSTES DE LA FONKTION JUDICIAIRE
ARTIKLE 1ER - Les juges. Le juge est un haut fonktionnaire dépendant du ministère de la justice. Il est seul habilité à traiter les plaintes déposées devant la justice Krasslandaise, en dehors des affaires exceptionnelles où un citoyen krasslandais assiste deux juges. Le juge à droit aux diverses rémunération établies dans la législation, plus 15% des amendes k'il dékrête, ainsi k'un bénéfice de points de bonheur permanents équivalent à 3 PP. ARTIKLE 2 - les prokureurs. Le prokureur est un juge comme défini à l'artikle premier. Il a, de surkroit, d'autres prérogatives : il donne systématikement son avis sur la recevabilité des plaintes en s'appuyant sur la constitution et les textes législatifs en vigueur afin d'aider le juge dans sa tâche. Il joue également le rôle d'avokat de l'état lorske celui ci est parti dans une affaire, en kollaboration avek le représentant de l'organe parti. D'autres prérogatives peuvent également lui être fixées par la législation. ARTIKLE 3 - les présidents de TGI. Le président d'un TGI est un juge exerçant sur la cirkonskription dont il est le président. A ce titre, on ne peut pas kumuler ces fonktions. Il a les mêmes prérogatives ke celles définies à l'artikle 2 pour les prokureur, mais limitées à sa cirkonskription. Il doit également veiller au bon fonktionnement du Tribunal dont il est président.. Le président du TGI de Neu-Krassburg est le supérieur hiérarchike des deux autres. A ce titre, il a les prérogatives d'un président de TGI lokal mais étendues à tous les TGI du pays. Le président du TGI de Neu-Krassburg est rémunéré 40G$ par tour, les autres 20 G$. 02/04/2003
(Kokah Labombash)
Projet de loi soumis au Krasstag le 29/01/2003 Loi adoptée le 02/04/2003, par 1 vote pour (celle du Président du Krasstag, M.Labombash), 1 kontre et 1 vote blanc. |
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#029 SUR L'EDUKATION SUPERIEURE PREAMBULE Cette loi prévoit
un système de diplômes supérieurs au CE. Ce dernier
est konservé en l'état. Néanmoins, le ministre de l'édukation
n'est plus tenu de mettre à jour les kours du CP, les meilleures
thèses faisant office de kours.
ARTIKLE
1 - Les diplômes
Cet artikle kréé
3 nouveaux diplômes, appelés ainsi :
Tout titulaire du
DUK est nommé Dokteur Universitaire Krasslandais (DUK)
ARTIKLE
2 - Konditions d'obtention
CENSUR :
PUNK :
DUK :
Les notes sont attribuées
de façon totalement arbitraires par un citoyen ayant un diplôme
supérieur à celui aukel on aspire.
C'est au ministre
de l'édukation de vérifier si tous les kritères sont
remplis, et d'attribuer le diplôme.
Si un kandidat a
publié plus de thèses ke le nombre rekis pour un diplôme,
il présente ses meilleures thèses pour le kalkul de sa moyenne.
ARTIKLE
3 - Avantages des diplômes
CENSUR :- Les CENSURés sont
prioritaires pour tout emploi publik par rapport aux sans diplômes
(les "paumés") et aux détenteurs du CE.
PUNK :
DUK :
ARTIKLE
4 - Les rémunérations :
Le korrekteur est
rémunéré à hauteur de 20G$ par kopie. C'est
lui ki décide du montant de la rékompense décernée
à l'auteur de la thèse, dans les limites prévues par
l'artikle 3. C'est au ministre de l'édukation k'il revient de payer
les auteurs komme les korrekteurs, dans les limites établies par
cette loi.
ARTIKLE
5 - Mise en place du système :
Avant l'attribution
de DUKs, les membres aktifs du Panthéon se voient akkorder le droit
de korriger n'importe kelle kopie, kar ils sont loués pour leur
grandissime expérience. Chake attribution de DUK enlèvera
le droit de korrektion à un membre du Panthéon, désigné
selon le bon vouloir du ministre de l'édukation. Dès ke 3 DUKs
sont attribués, tous les droits de korrektion attribués d'office
sont abrogés.
Le kandidat choisit
parmi les korrekteurs potentiels 2 korrekteurs pour korriger sa kopie.
Le ministre de l'édukation en désigne un parmi ces 2 pour
s'akkiter de cette tache.
Toute publikation
de thèse / korrektion devra avoir lieu sur la ml dédiée
à cet effet : krassedukation@yahoogroupes.fr . Tout décernement de diplôme doit se faire
à la fois sur cette ml et sur la ml générale.
23/10/2003 (Kaizer Çozé
et Wei Wang-Li)
Loi adoptée par le Krasstag le 23/10/2003, par 6 vote et aukun kontre |
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#030 SUR LES RESPONSABILITES GOUVERNEMENTALES
ARTIKLE 1 - Le chancelier En kas de vakance d'un ou plusieurs pouvoirs ministériels, le chancelier devra remplir lui même les obligations ki inkombent normalement au(x) ministre(s) qui n'a (resp. n'ont) pas été nommé(s). ARTIKLE 2 - Généralisation à tous les postes de la fonktion publike Plus généralement, lorsk'un travail a été attribué à un poste ki n'est pas okkupé, c'est au supérieur hiérarchike théorike direkt de s'akkiter de cette tâche. Il est ainsi possible de remonter par récurrence jusqu'au chef de l'état. ARTIKLE 3 - Des abus Les citoyens krasslandais sont invités à vérifier kotidiennement ke les lois de leur pays sont bien respektées. De plus, la situation dékrite à l'artikle premier devra être réduite au plus kourt laps de temps possible, de même ke l'absence du chancelier, dans un souci de respekt de notre glorieuse konstitution. Cette loi a simplement pour but de réduire au maximum les "blancs" dans l'exercice des obligations gouvernementales. 02/11/2003 (Katia Krassovna)
Loi adoptée par le Krasstak le 02/11/2003, par 6 votes pour et aukun kontre. |
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#031 SUR L'ENERGIE ELEKTRIKE
ARTIKLE 1 - Introduktion d'un nouveau type de point : le PE Le PE (Point d'Elektricité) est ajouté à la liste des points définie par la loi#003. La centrale nukléaire d'Elektratom, situé à Krassershaven, dispose d'un monopole sur sa produktion au Krassland. ARTIKLE 2 - Produktion et utilisation des PE 1. Tout citoyen Krasslandais aktif konsomme 1 PE par tour ékonomike et par logement k'il okkupe. Un citoyen ki n'a pas réglé sa fakture d'élektricité peut être saisi d'une partie de son salaire à la demande d'une autorité administrative (ministre koncerné, président ou chancelier, gérant d'élektratom, liste non exhaustive). 2. Est konsidéré komme logement okkupé par un citoyen K. tout logement ke K. loue, ou ke K. possède mais pour lekel il n'a pas de lokataire. Les lokaux appartenant aux entreprises ne sont pas koncernés. 3. Les holding de plus de 3 sociétés possédant exklusivement des sociétés du tertiaire sont tenues d'acheter 4 PE par tour à Elektratom. Les sociétés du tertiaire indépendantes et dont le propriétaire ne possède k'une société sont exemptées de l'achat de PE. Celles dont le propriétaire possède 2 sociétés ou plus doivent acheter chakune 1 PE par tour. 4. Les entreprises Krasslandaises du secondaire sont autorisées à utiliser la formule 1PE + 1MP => 2PP si elles le souhaitent. L'ancienne formule, 1MP => 1PP, est toujours d'usage et reflète la kombustion de matières premières pour obtenir l'énergie nécessaire à la produktion. 5. Les UP de sekteur II doivent acheter au minimum 2 PE par tour produktif et par tranche de 5 employés produktifs. 6. La centrale d'Elektratom produit 275 PE par tour. Ces PE ne sont pas stokables. La produktion de la centrale pourra éventuellement être augmentée par la konstruktion de nouvelles tranches par une kompagnie de BTP. 7. Le Krassland est supposé être doté d'un réseau de distribution reliant les trois villes krasslandaises. Ce réseau appartient à l'état. ARTIKLE 3 - Elektratom 1. Elektratom peut avoir un gérant. Cet emploi est konsidéré komme un emploi du tertiaire. Ce gérant touchera 5% du CA réalisé au Krassland et 15% du CA réalisé à l'étranger. En l'absence de gérant, le ministre de l'ékonomie assure l'intérim en échange de 5% du CA. Ces pourcentages sont modifiables par dékrêt à konkurrence de 20% du CA au Krassland, 55% à l'étranger, et 15% pour l'intérim. 2. Le poste de gérant d'Elektratom est konsidéré komme un travail du tertiaire. Il est nommé et répudié par le PSR, et sa nomination est sujette au véto du ministre de l'ékonomie, du gérant et du maire de krassershaven. Ces deux derniers peuvent aussi décider d'un kommun akkord de lui montrer la porte. 3. Elektratom appartient à 70% à l'état et à 30% à la kommune de Krassershaven. ARTIKLE 4 - Vente des PE 1. La centrale d'Elektratom vend ses PE à 10 G$ pièce. Une fois déduits les PE nécessaire à la konsommation des citoyens et des entreprises du tertiaire, les PE sont vendus au premier demandeur. 2. La produktion pourra éventuellement être exportée. Dans ce kas, il appartient au PDG d'Elektratom et au ministre de l'ékonomie de négocier les prix de vente au kas par kas. Une surtaxe pourra éventuellement être posée pour l'utilisation de lignes élektrikes privées pour l'export. L'export n'est pas autorisé si aukun moyen ne permet d'expliker le transport de l'énergie. ARTIKLE 5 - Ekivalence avek d'autres PE 1. Il a été konstaté l'utilisation de l'abréviation PE pour désigner des "Points d'Energie" dans certains autres pays. Ces PE, sont rekonnus komme tels au Krassland s'il s'agit d'élektricité, et komme des MP s'il s'agit de produit kombustible. 2. De même, les kompagnies minières ou pétrolifères sont autorisées à revendre 30% de leur produktion de MP à l'étranger sous forme de "Points d'Energie", sous réserve de leur akceptation par les autorités lokales. 3. Les "Points d'Energie" konsidérés, lors de leur entrée au Krassland, komme des MP, sont à nouveau konsidérés komme des "Points d'Energie" lors de leur sortie du territoire krasslandais. 11/11/2003 (Katia Krassovna)
Loi adoptée par le Krasstag le 11/11/2003, par 4 vote pouret aukun kontre |
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#032 SUR LA REFORME DE L'ATTRIBUTION DU CERTIFIKAT D'ETUDES
Abroge et remplace certaines parties de la loi
#023
ARTIKLE 1 Est réformé par la présente loi l'obtention du Certifikat d'Etudes krasslandais (CE). ARTIKLE 2 Pourra faire la demande d'obtention du CE tout krasslandais dont la durée de présence sur le territoire national en tant ke citoyen de la Semi-Républike est supérieure à trois mois. Au terme de ce délai, le citoyen pourra faire une demande auprès du Komité d'Attribution du CE. Si aukun de ses membres n'a opposé son véto à la demande de décernement une semaine après son dépôt (trois semaines pour les mois de juillet et août), l'obtention du CE est automatike. Dans le kas d'un véto, le Komité d'Attribution votera sur le bienfondé de la demande à la majorité et pourra refuser de décerner le CE. ARTIKLE 3 La komposition du Komité de décernement du CE restera inchangée. Ses membres sont inamovibles et sont toujours choisis par kooptation interne. ARTKLE 4 L'obtention du CE est une kondition sine ka non de la licéité d'une kandidature à l'élektion Présidentielle, au poste de Chancelier, ainsi k'à la kooptation au sein du Komité d'Attribution du CE. ARTIKLE 5 Les artikles de la loi#023 kontradiktoires avec la présente loi seront abrogés ou reformulés dans un souci de kohérence. D'ici là, ils ne sont plus applikables. 01/02/2004 (Nikolas von
Kherys)
Loi adoptée par le Krasstag le 01/02/2004, par 3 votes pouret 1 vote kontre. |
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#033 SUR LES KLASSES SOCIALES
Abroge et remplace la loi
#012
ARTIKLE 1ER Afin d'aggraver le karaktère trés inégalitaire de la société krasslandaise, un registre par klasses sociales est kréé. Les differentes klasses sont :
ARTIKLE 2 Font partie des Exklus:
Les exklus habitent sous des ponts, dans des champs... Ils n'ont pas le droit de vote et ils ne peuvent exercer des fonktions publikes ou privées. Pour passer du statut d'exklu à la klasse "populace", il faut en faire la demande publikement sur la ML et jurer sur la Konstitution d'être plus aktif à l'avenir. ARTIKLE 3 La populace est la base du système : tous les nouveaux citoyens y sont automatikement enregistrés dès k'ils en ont manifesté publikement la rekête. Les membres de la Populace ont le droit de vote mais ils ne peuvent pas se présenter aux élektions présidentielles. Ils doivent louer ou acheter un logement. La Semi-Républike rekonnaît l'égalité des chances pour tous devant l'obtention d'un poste de haut fonktionnaire, certains pouvant être plus égaux que d'autres... ARTIKLE 4 Fait parti de la Nomenkrasstura :
L'appartenance à la Nomenkrasstura donnera droit à un abbatement de 50% sur les impôts nationaux et lokaux ainsi ke la possibilité de se présenter à l'elektion présidentielle, moyennant en parallèle l'obtention du CE. ARTIKLE 5 Font parti du Panthéon :
L'appartenance au Panthéon donne droit, outre à une exonération totale des impôts nationaux et lokaux, à l'usufruit d'une magnifike résidence sur les hauteurs de Monte Krasso où les anciens présidents pourront kouler des jours heureux, ainsi ke de se présenter à l'élektion Présidentielle. ARTIKLE 6 Outre les faits de Haute Trahison, les citoyens pourront être radiés du registre si :
01/02/2004 (Nikolas von
Kherys)
Projet de loi soumis au Krasstag le 29/01/2003 Loi adoptée par le Krasstag le 01/02/2003, par 3 vote pour et vote 1 kontre |
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#034 SUR LE SYSTEME FERROVIAIRE
ARTIKLE 1 Le Ministère de l'Intérieur
est responsable du système ferroviaire du Krassland. L'Etat krasslandais
est propriétaire des voies ferrées existantes aktuellement.
Il les loue aux kompanies de transport pour un montant équivalent
à 3% de leurs bénéfices par tronçon (arrondi
à l'entier supérieur). Il peut louer le réseau entier
ou des tronçons. Un tronçon représente les voies séparant
2 villes. Exemple: une kompagnie qui loue 2 tronçons doit donner
6% des ses bénéfices, 9% pour 3 tronçons et 12% pour
4 tronçons.
ARTIKLE 2
Les kompagnies de transport
ferroviaire publiques sont soumises aux mêmes konditions que les entreprises
privées. Une entreprise de chemins de fer, pour être rekonnue
komme telle, doit être dotée d'un kapital de 3000G$, disposer
d'un site web, et louer des voies à l'Etat. Elle doit en outre louer
ou posséder au minimum:
- soit 1 motrice + 1 wagon
- soit 1 DMU (ou EMU)
Une kompagnie qui ne dispose
pas de DMU/EMU passagers ou de wagon passagers ne peut pas transporter de
passagers.
ARTIKLE 3
Une kompagnie ferroviaire
ne peut faire cirkuler de trains que sur les tronçons qu'elle loue.
Toute personne ne disposant pas de voiture doit payer un abonnement de train
"plein tarif". Les personnes disposant d'une voiture peuvent acheter un
abonnement "réduit" (50% du prix). Cet abonnement est valable pour
le réseau entier et koûte au minimum 10G$ par tour. En-dehors
de cette restriktion, les kompagnies sont libres de pratiquer les tarifs
qu'elles désirent. Les possesseurs d'un abonnement doivent le payer
à une kompanie exploitant la ligne au départ de leur ville
de domicile.
ARTIKLE 4
Une kompagnie n'ayant plus
d'argent dispose de 6 tours pour rembourser ses éventuelles
dettes et se remettre en solde positif. Passé ce délai, elle
est déklarée dissoute et son matériel est cédé
à l'Etat. Les kompagnies sont fortement invitées à
ne pas kasser les prix pour éviter de se retrouver dans de telles
situations.
ARTIKLE 5
L'Etat peut louer son matériel
roulant aux kompagnies de son choix, en donnant la préférence
à celles qui ne disposent pas de leur propre matériel. Les
tarifs sont de:
75 G$ par motrice et
par tour
75 G$ par DMU ou EMU
et par tour
25 G$ par wagon et par tour
20/06/2002 (Wei Wang-Li)
Projet de loi soumis au Krasstag le 29/01/2003 Loi adoptée par le Krasstag le 20/06/2002, par 4 vote pour et vote 2 kontre mais oubliée dans un tiroir du Krasstag jusk'au 13/02/2004 |
| LOI #035
SUR L'IMMATRIKULATION DES VEHIKULES ARTIKLE 1 - KREATION DU B.K.I.
Un Bureau Krasslandais des Immatrikulation est kréé. Il est rattaché au ministère de l'intérieur et dirigé par un fonktionnaire. Le Bureau Krasslandais des Immatrikulations a pour mission de tenir à jour le registre des immatrikulations et d'enkaisser les taxes d'immatrikulation. ARTIKLE 2 - IMMATRIKULATION OBLIGATOIRE Tout vehikule terrestre, naval ou aérien cirkulant au Krassland doit être muni d'une immatrikulation officielle obtenue auprès du Bureau Krasslandais des Immatrikulations. Sont exemptés de cette obligation les véhikules appartenant à des personnes, des entreprises ou des organisations étrangères et déjà dotés d'une immatrikulation obtenue auprès d'un organisme d'immatrikulation étranger rekonnu par le Bureau Krasslandais des Immatrikulations. Sont également exemptés les véhikules utilisés par un chef d'Etat étranger ou son ministre des affaires étrangères lors d'une visite officielle au Krassland. ARTIKLE 3 - IMMATRIKULATION DES VEHIKULES TERRESTRES Les vehikules terrestres sont dotés de plakes mineralogikes se présentant sous la forme KRX-YYY-ZZ dans lakelle :
ARTIKLE 4 - IMMATRIKULATION DES VEHIKULES AERIENS Les véhikules aériens sont dotés d'un kode d'immatrikulation ki doit figurer de manière visible sur la karlingue de l'appareil. Ce kode se présente sous la forme KR-YYY où KR représente le kode national du Krassland et YYY une kombinaison de chiffres ou de lettres déterminés au hazard par le bureau d'immatrikulation ou bien choisi par le propriétaire kontre paiement d'un supplément de 100 G$. ARTIKLE 5 - IMMATRIKULATION DES VEHIKULES NAVALS Les vehikules navals, sont dotés d'un nom et d'un port d'attache choisis par le propriétaire. ARTIKLE 6 - IMMATRIKULATION DES VEHIKULES HYBRIDES Les véhikules hybrides (hydravions, voitures amphibies...) sont en général immatrikulés dans la katégorie en rapport avek leur utilisation principale. Le BKI peut toutefois demander k'un véhikule soit immatrikulé dans plus d'une katégorie. ARTIKLE 7 - REGISTRE DES IMMATRIKULATION Pour chake vehikule immatrikulé le BKI doit faire figurer sur le registre une image du véhikule, son kode d'immatrikulation, le nom du propriétaire et la date à lakelle l'immatrikulation a été attribuée. Les véhikules terrestres, aériens et navals sont klassés dans des pages séparées du registre. ARTIKLE 8 - TAXE D'IMMATRIKULATION La taxe d'immatrikulation perçue par le B.I.K. est de :
ARTIKLE 9 - VEHIKULES NON IMMATRIKULES Tout véhikules non immatrikulé cirkulant enkore au Krassland, sur son territoire, dans ses eaux territoriales ou son espace aérien, plus d'un mois après l'adoption de cette loi sera saisi par le BKI. Son propriétaire sera sanktionné par une amende de 500 G$ par véhikule non konforme et il ne pourra rékupérer son vehikule k'après s'être akité de l'amende et avoir obtenu une immatrikulation en règle. L'acheteur d'un nouveau véhikule dispose après l'achat d'un délai de 5 jours pour faire immatrikuler son véhikule. ARTIKLE 10 - DEMANDES D'IMMATRIKULATION Les demandes d'immatrikulation doivent se faire sur la ML Krasseko. 09/03/2004 (Egon Schweinwald)
Projet de loi soumis au Krasstag le 16/02/2004 Loi adoptée par le Krasstag le 09/03/2004, par 3 vote pour et vote 0 kontre |
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LOI #036 SUR LE NOUVEAU SYSTEME ELEKTORAL POUR LES LEGISLATIVES Abroge et
remplace la loi #016 devenue obsolète
ARTIKLE
1 :
Lors des élektions législatives les élekteurs doivent voter pour un kandidat se présentant dans leur kommune et pour un ou des partis au skrutin proportionnel et graduel au niveau national. ARTIKLE 2 : ARTIKLE 4 : ARTIKLE 5 : ARTIKLE 6 : ARTIKLE 7 : ARTIKLE 8 : 10/04/2004 (Kokah LabombHash)
Projet de loi soumis au Krasstag le 24/04/2004 Loi adoptée par le Krasstag le 10/05/2004, par 3 vote pour et vote 1kontre |
| DEKRET
#001 DU 14 SEPTEMBRE SUR L'ETAT DE L'INFRASTRUKTURE Suite à l'adoption d'un nouveau système ékonomik, l'état de l'infrastrukture krasslandaise est remise au niveau 0. Pour kompenser ce manke auprès de l'Etat, un projet sera déposé par le ministère de l'intérieur koncernant les infrastruktures aktuelles. Pour kompenser ce manke auprès des kompagnies privées, un minimum d'infrastruktures sont akkordées aux sociétés précédemment installées afin de ne pas réduire leurs efforts à 0. Ces entreprises sont : -Groupe KrassTrust -Groupe Schweinwald -Restaurant le Krokodile -Restaurant le Krasseheisel -Etude de droit De BelgoKébek -Kabinet de détektive privé L'Privé Les autres entreprises ne s'étant pas manifestées sont konsidérées komme innexistantes. Suite à akkord tacite du krasstag et du gouvernement krasslandais lors de la proposition des suivantes, Le Groupe KrassTrust est désormais possesseur d'une usine géante à KrassersHaven, d'une mine automatisée k'il placera à sa konvenance, d'une ferme semi-automatisée dans la kampagne de KrassersHaven et des KrassTower de KrassersHaven. Le Groupe Schweinwald est désormais possesseur d'une usine géante k'il placera à sa konvenance, d'une mine automatisée k'il placera à sa konvenance, de pêcheries semi-automatisées à KrassFurt Am See et d'un siège social à sa konvenance, sous réserve d'akceptation par les ministre de l'ékonomie et de l'intérieur. Le restaurant Le Krokodile dispose d'un pignon sur rue au centre ville de son choix. Le restaurant Le Krasseheisel dispose d'un lokal à l'endroit de son choix. L'Etude de droit De BelgoKébek et le kabinet de détektive privé L'Privé se partagent un immeuble de taille "modeste" à Neu Krassburg. Ce dékret est soumis à akceptation par le ministre de l'intérieur. Fait à KrassersHaven, le 14 septembre 2001 Kokah Labombhash, ministre de l'ékonomie et des finances. |
| DEKRET
#002 DU 20 SEPTEMBRE SUR LA MASSE MONETAIRE Avek l'akkord tacite du krasstag et de la population krasslandaise, sont kréés 15000 G$ par krasslandais aktif. Ces G$ iront dans les kaisses de l'état. En kas de disparition d'un citoyen krasslandais, la totalité de ses biens vont à l'état, ki peut librement les revendre et/ou en jouir. Celui-ci devra supprimer 15000G de ses kaisses. En kas d'inaktivité d'un krasslandais, son kompte bankaire est gelé. L'inaktivité sera définie par une loi émanant de l'intérieur. Fait à KrassersHaven, le 20 septembre 2001 Kokah Labombhash, ministre de l'ékonomie et des finances. |
| DEKRET
#003 DU 10 OKTOBRE SUR LES PRIMES INITIALES Afin de rékompenser le gouvernement pour ses agissements lors des 1er et sekond tours de la nouvelle ère (du 9sept au 9octobre 2001 en somme), le ministère de l'ékonomie et des finances dékrete : Après l'adoption de la loi #008 sur la rémunération des hauts fonktionnaires, -M Schweinwald, PSR du Krassland, reçoit 200G$ pour sa fonktion à ce poste. -M Schweinwald, citoyen du Krassland, reçoit 200G$ komme prime de bienvenue. -M De BelgoKébek, chancelier du Krassland, reçoit 720G$ pour sa fonktion à ce poste. -M De BelgoKébek, citoyen du Krassland, reçoit 200G$ komme prime de bienvenue. -M Wang-Li, Ministre de l'intérieur, reçoit 450G$ pour sa fonktion à ce poste. -M Wang-Li, député, reçoit 40G$ pour son aktivité à ce poste. -M Wang-Li, citoyen du Krassland, reçoit 200G$ komme prime de bienvenue. -M Krasspoutine, ministre de la kulture, reçoit 600G$ pour sa fonktion à ce poste. -M Krasspoutine, député, reçoit 140 G$ pour son travail de député et de président du krasstag, pas facile tous les jours. -M Krasspoutine, citoyen, reçoit 200G$ komme prime de bienvenue. -M Dada, ex-ministre des affaires mikromondiales, reçoit 350G$ pour son aktivité à ce poste. -M Dada, citoyen, reçoit 200G$ komme prime de bienvenue. -M De Montélimar, ministre de la justice, reçoit 200G$ pour sa fonktion à ce poste. -M De Montélimar, citoyen, reçoit 200G$ komme prime de bienvenue. -Melle Liberté, ex-ministre de la justice, reçoit 200G$ pour son aktivité à ce poste. -Melle Liberté, citoyenne, reçoit 200G$ komme prime de bienvenue. -M Von KrassHam, prokureur de la semi-républik, reçoit 150G$ komme arriéré de salaire. -M Von KrassHam, citoyen, reçoit 200G$ komme prime de bienvenue. -M LabombHash, ministre de l'ékonomie et des finances, reçoit 600G$ pour sa fonktion à ce poste. -M LabombHash, député du Krasstag et ministre, reçoit 500G$ pour son engagement dans l'ékonomie. -M LabombHash, citoyen, reçoit 200G$ komme prime de bienvenue. L'état est par ailleurs heureux de remercier M Schweinwald, PSR du krassland et citoyen très aktif, pour son aktion de relance du Krassland, et est heureux de lui offrir, à ce titre, 1000G$, au grand déplaisir de KrassTrust. Tous les citoyens à ce jour, non cités reçoivent 200G$ à titre de prime de bienvenue. Ce sont : Amaury Riche Katia Krassovna Jade O'Kelfam Ekstra Gwendolyn Labirinka Dextrose Olibrius Pénélope Undborg Serj Tankian Théodose Krapül Melle Krayolabe Aukun dékret ne pourra plus être diffusé kand à des primes pour un les travaux/postes cités précédemment avant le 20 novembre. Une prime de bienvenue de 150G$ est attribuée à tout nouveau citoyen à kompter de ce jour Cette décision est soumise à l'aval du Krasstag. Fait à KrassersHaven, le 10 oktobre 2001 Kokah Labombhash, ministre de l'ékonomie et des finances. |
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#004 DU 6 OKTOBRE SUR LES BATIMENTS INITIAUX Selon les règles ARZEA/ARES, le Krassland a droit à 10 bâtiments par citoyen, dont 20% peuvent être des bâtiments spéciaux. Sur une base de 17 citoyens, la répartition se fait komme suit: BATIMENTS SPECIAUX: 01-le Palais Présidentiel 02-la Chancellerie 03-la Mairie de Neu Krassburg 04-la Mairie de Krassershaven 05-la Mairie de Krassfurt-am-See 06-le Tribunal de Neu Krassburg 07-l'Université de Neu Krassburg 08-l'Opéra de Krassfurt-am-See 09-le Port marchand de Krassershaven 10-une Base navale à Krassershaven ou Krassfurt-am-See 11-un Hoverport à Krassershaven 12-un Hoverport à Krassfurt-am-See 13-un Port de pêche à Krassfurt-am-see 14-un Port de pêche à Krassenkirche 15-un Port de plaisance à Krassfurt-am-See 16-Gare de Neu Krassburg 17-Gare de Krassershaven 18-Gare de Krassfurt-am-See 19-Gare de Monte Krasso 20-Gare de Krassenkirche 21-le QG de l'Armée de Terre à Neu-Krassburg 22-Une base de l'Armée de Terre à Neu Krassburg (infanterie) 23-Une base de l'Armée de Terre à Krassershaven (artillerie) 24-Une base de l'Armée de Terre à Krassfurt (kommandos) 25-le Stade de Neu Krassburg 26-le Stade de Krassershaven 27-le Stade de Krassfurt-am-See 28-le Krasstag à Neu Krassburg 29-le Krassland Kulture Museum à Neu Krassburg 30-le Dahudrome de Neu Krassburg 31-la Statue de Saint-Krassimir 32-la Statue de Hans von Krass à Neu-Krassburg 33-la Grande Fontaine à Krassbier de Krassershaven 34-le Monument aux Dahus, situé dans la réserve du Krassberg BATIMENTS NORMAUX : -5 Ministères à Neu Krasburg -la Centrale nukléaire de Krassershaven (propriété de l'Etat) -3 Bâtiments pour l'usine UP3 de Krasstrust à Krassershaven -3 Bâtiments pour l'usine UP3 du Gr. Schweinwald à Neu Krassburg -2 Bâtiments pour la mine UP2 de Krasstrust a Krassfurt/Krassberg -2 Bâtiments pour la mine UP2 du Gr.Schweinwald à Krassfurt/Krassberg -un Bâtiment pour la ferme de Krasstrust à Krassershaven -un Bâtiment pour les pêcheries Mutapesk à Krassfurt-am-See -un Bâtiment pour le restaurant "Le Krokodile" à Neu Krassburg -un Bâtiment pour le restaurant "Krasseheisel" à Krassershaven -un Bâtiment pour "De Belgokebek" et "L'Privé" à Neu Krassburg -deux KrassTowers, siège du groupe KrassTrust à Krassershaven -la Tour Schweinwald siège du groupe Schweinwald à Krassfurt-am-See AUTRES BATIMENTS NORMAUX: 35 à Neu Krassburg 26 à Krassershaven 18 à Krassfurt-am-See 11 à Krassenkirche 11 à Monte Krasso 11 à St Krassimir Fait à Krassershaven, le 6 oktobre 2001 Wei Wang-Li, ministre de l'intérieur et de l'urbanisme. |
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#005 DU 30 OKTOBRE SUR LES PARTIS POLITIKES Tout citoyen est libre de fonder un parti politik, pour autant que ce dernier soit konforme aux dispositions prévues au titre IV de la Konstitution. Les partis politiks doivent être officiellement enregistrés au ministère de l'intérieur qui akkordera l'homologation du parti s'il remplit les kondition suivantes : - Existence d'une page web dékrivant le parti, ses idées et projets. - Konformité avek les valeurs krasslandaises et la Konstitution - Présence d'au moins un membre fondateur - Payement à l'Etat d'une taxe administrative de 500 gulbars. Les partis déjà existants ou krées dans les cinq jours suivant la promulgation de ce dekret seront toutefois exemptés de la taxe. Il n'est possible d'être membre que d'un seul parti à la fois. L'adhésion à un nouveau parti entraine de fait la radiation de son parti précédent. Seuls les citoyens krasslandais peuvent être membres d'un parti. Un parti qui n'a plus de membres est automatikement dissout. Les élektions sont payantes. Les partis politiks doivent verser un montant pour chaque kandidat qu'ils présentent aux élektions. Le montant à verser est de : 200 G$ par kandidat aux élektions présidentielles 100 G$ par kandidat aux élektions législatives 60 G$ par kandidat aux élektions kommunales Les kandidats hors-partis doivent verser eux mêmes les montants qui sont dans leur kas triplés. Les députés en poste lors de l'entrée en vigueur de ce dekret disposent de cinq jours pour rejoindre un parti. S'il n'ont rejoint aukun parti au bout de ce délai, ils seront soumis à une taxe d'indépendance de 200 G$. Le financement des partis est libre. Ils n'y a pas de limite aux dons des entreprises et partikuliers. L'Etat en revanche n'a pas le droit de verser de subventions aux partis politikes. Fait à Neu Krassburg, le 30 oktobre 2001 Pénélope Undborg, ministre de l'intérieur et de l'urbanisme |
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#006 DU 5 NOVEMBRE SUR LA REMUNERATION DES FONKTIONNAIRES INTRODUKTION : Komme tout état ki se veut important, le Krassland se doit d'avoir des hauts fonktionnaires, k'il rémunère. ARTIKLE 2 : Rémunération du personnel de la justice Les juges sont rémunérés par les "frais de justice". Ils établissent ceux-ci arbitrairement à la fin de chake procès. Ils établissent également dans kelle proportion ceux-ci seront leur versés entre les deux parties. Les deux parties sont tenues de s'akitter de ces frais selon l'ordonnance du juge, faute de koi ils s'exposent à des sanktions définies par le juge. Le Prokureur de la semi-républik prélève entre 5 et 15% des frais de justice selon ce k'il juge bon. L'Etat prélève 5% des frais de justice, toujours arrondi au dessus pour éviter tout litige. Au final, le juge dispose donk entre 80 et 90% des frais de justice. En kas de frais de justice abusif, une partie peut émettre une rekette au prokureur. Celle ci peut être akceptée aukel kas les frais de justice sont réduits. Si elle est refusée, le plaignant passe devant un autre juge, de son choix, ki déterminera si les frais de justice sont abusifs ou non. Les frais pour cette sekonde affaire sont limités à 50G$. Le prokureur, représentant de l'état krasslandais devant la justice,recevra un salaire supplémentaire de 50G$/tour. ARTIKLE 2 : De la rémunération des députés du Krasstag Le poste de député est konsenti par la nation krasslandaise à des citoyens méritant désirant s'investir dans la vie de leur nation. A ce titre, les députés ne perçoivent pas de salaire régulier. Mais ils peuvent recevoir des primes en remerciement de leur labeur selon les konditions définies ci-après. Un député reçoit une prime de 50G$ chake fois k'une loi k'il propose est adoptée sans amendement. Un député reçoit une prime de 30G$ chake fois k'une loi k'il propose est adoptée après amendement. Les députés à l'origine des amendements reçoivent alors 10G$ chakun. Un député reçoit enfin une prime de 1G$ chake fois k'il va voter au krasstag. A la fin de son mandat, le président du krasstag peut recevoir une prime d'un maximum de 200G$, déterminée par les députés, selon la pertinence de son travail. A cette okkasion, chake député émet une offre entre 0 et 200G$, et la moyenne est donnée au président du krasstag. Celui-ci ne konkours à déterminer sa prime ke par korruption interposée. La prime peut être kontestée par le PSR, le chancelier, ou un ministre. Dans ce kas, un vote à main levé réunira les ministres, PSR, chancelier et les députés du krasstag pour déterminer si la prime est justifiée ou non. Les PSR et chancelier disposent de trois voix, les ministres de deux voix, et les députés d'une voix. Si le non l'emporte, le président du krasstag sortant n'aura aukune prime. ARTIKLE 2 : de la rémunération des membres du gouvernement et du chef de l'état. Les ministres et le chancelier ont deux types de rémunération. Il reçoivent une prime journalière, versée à chake remaniement ministériel / changement de chancelier. Cette prime est fixée à 5G$ pour chake ministre et 6G$ pour le chancelier, premier et dernier jours inklus. Les ministres reçoivent une prime de 25G$ par loi k'ils déposent adoptée par le krasstag sans amendement, 20G$ avek amendement(s). Cette prime est majorée de 5G$ pour le chancelier. Le Président de la Semi-Républik (PSR) reçoit 200G$ dix jours après le début de son mandat, à titre de paie régulière. Celui-ci bénéficie également d'une prime, de 500G$ maximum, lors de son départ. Cette prime est fixée par les membres des différents gouvernements ki se sont succédés pendant son mandat. En kas de départ prématuré, la valeur maximum de cette prime est minorée de 200G$. Fait à KrassersHaven, le 5 novembre 2001 Kokah Labombhash, ministre de l'ékonomie et des finances. |
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#007 DU 15 OKTOBRE SUR LES INFRASTRUKTURES INITIALES La liste des infrastruktures suivantes officialise les infrastruktures initiales du Krassland pour 1800 PP : Réseau routier (130 km) : 520 PP Voies ferrées (70 km) : 350 PP Aéroport AIHVK : 330 PP Navire Militaire Wasko de Krasma : 140 PP 8 CYVA Nebula : 96 PP 1 KRASSDA Supervodka.: 13 PP 1 KRASSPACE K-38 : 109 PP 2 DMU : 84 PP 3 KRASSMOBIL Bus KK : 24 PP 1 navire marchand a 12 PP 2 navires marchands a 13 PP : 26 PP 1 navire marchand a 19 PP 1 navire marchand a 20 PP 1 navire de peche a 38 PP 1 navire militaire a 19 PP Fait à Neu Krassburg, le 15 novembre 2001 Julien Krontenberg, ministre de l'intérieur de l'urbanisme et de l'immigration |
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#008 DU 20 NOVEMBRE KREANT LA SOCIETE PETROKRASS L'entreprise d'Etat Petrokrass est kréée. Elle est en mesure d'embaucher des persos pour travailler. Son site et ses produktions sont l'entière propriété de l'Etat. Fait à KrassersHaven, le 20 novembre 2001 Katia Krassovna, ministre de l'ékonomie et des finances. |
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#009 DU 28 NOVEMBRE KREANT LA SOCIETE SAVOMIN La société Savonim est kréée. Elle est propriété de l'Etat, ainsi ke tout ce k'elle produit, ou achète. Elle se voit dotée d'une UP2 lui permettant d'employer 10 salariés. Fait à KrassersHaven, le 28 novembre 2001 Katia Krassovna, ministre de l'ékonomie et des finances. |
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#010 DU 15 DECEMBRE SUR LE STATUT DES GROUPES SCHWEINWALD ET KRASSTRUST
INTRODUKTION : Le Krassland a vu son ékonomie paralysée à kause d'un différent entre les deux grandes entreprises du pays, c'est pourkoi, ce problème doit être réglé au plus vite. ARTIKLE 1er : Cet présent dékret doit être, pour rentrer en vigueur, akcepté par la majorité des krasslandais ki se déplaceront pour voter. ARTIKLE 2 : Le ministère de l'ékonomie rekonnait l'existence des deux entreprises en kestion : Krasstrust et le Groupe Schweinwald. ARTIKLE 3 : La produktion des deux groupes pendant les tours ki ont précédé ce dékret est officiellement rekonnue pour les deux groupes. Les stocks du Groupe Scwheinwald seront komptabilisés en fonktion des archives suivant les annonces de Mr Schweinwald sur krassland-ml, depuis le 9 septembre, date à lakelle le nouveau système est entré en vigueur. Les stocks de Krasstrust et la produktion sont donk rekonnus. Les stocks officiels seront annoncé par dékret du ministre de l'ékonomie avant le 9 janvier, date à lakelle débute le 9ème tour. ARTIKLE 4 : Toutes les entreprises, même celles existant sous l'ancien système doivent bénéficier de kapital. Par ce présent dékret, 20000 G$ sont offerts aux deux groupes. Le Groupe Schweinwald bénéficiant déjà de kapital pour ses entreprises, le Groupe est libre d'en faire ce k'il veut. En ce ki koncerne Krasstrust, les 20000 G$ seront utilisés pour régler le problème de kapital du groupe. Krasstrust aura jusqu'au 8 janvier pour faire part officiellement sur la liste de la répartition du kapital en konformité avek ce présent dékret et de la loi sur les holdings aktuellement en train d'être votée au Krasstag. En attendant, la produktion des deux groupes sera rekonnue. Fait à Neu Krassburg, le 15 décembre 2001 Julien Krontenberg, ministre de l'ékonomie et des finances. |
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#011 SUR L'ETABLISSEMENT D'UNE ML DEDIEE AUX PROCES Dékret administratif du ministère de la justice. Le minstre de la justice, Kokah LabombHash, dékrête : A kompter de ce jour, les procès se dérouleront sur la ml TGI N JUSTICE, à l'adresse tginjustice@yahoogroupes.fr. Le personnel de justice aura la possibilité d'ingnorer toute plainte non déposée sur la ML sus-citée, ki devra être ouverte aux inskriptions et dont les archives seront konsultables par tous. Le procès se déroulant sur cette ML, le verdikt y sera rendu, dans le respekt néanmoins de l'artikle 32 de la konstitution. Fait à Krassershaven, le 6 décembre 2002, Kokah LabombHash, ministre de la justice |
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#401 SUR LES TRANSFERTS FINANCIERS INTERNATIONAUX Dékret administratif du ministère des Affaires Mikromondiales. A kompter d'aujourd'hui et jusk'à ce ke le présent dekret soit levé ou arrive à échéance, les transferts de gulbars d'un kompte krasslandais vers un kompte étranger en gulbars sont interdits. Tout kontrevenant est passible d'une amende s'élevant à 5 fois le montant du transfert inkriminé. Fait à Neu Krassburg, le 23 février 2004, Egon Schweinwald, Ministre des Affaires Mikromondiales |
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#402 SUR L'INAKTIVITE DES ENTREPRISES Dékret administratif du ministère de l'Ekonomie et des Finances. Une entreprise dont la totalité des aktionnaires krasslandais
et des employés ne se sont pas exprimés sur la ml générale
pendant un mois est konsidérée inaktive. Ainsi, les fonds dont l'entreprise
dispose lui sont retirés. Les aktionnaires restent propriétaires
du fonds de kommerce et peuvent relancer l'entreprise dès leur retour.
Fait à Neu Krassburg, le 24 février 2004, Hedverbert Kassok, ministre de l'Ekonomie et des Finances |
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#403 SUR LES PB Dékret administratif du ministère de la kulture et des Sports Tout citoyen se prokurant un produit fabriké au Krassland
doit le signaler sur la ml krasseko en précisant le koût, la
valeur en PP, et/ou en PA. Il doit également faire figurer la valeur en PB. Le Ministre de la Kulture ou un délégué, doit vérifier les informations koncernant les PB et les valider. Il doit au minimum faire un rapport par tour, en veillant à respecter les modalités dékrites à la loi #019. Fait à Neu Krassburg, le 6 mars 2004, Albrecht von Zeppelin, ministre de la Kulture et des Sports |
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#404 SUR LES SUBVENTIONS AUX EKIPES DE KRASSFOOT Dékret-loi du ministère de la kulture et des Sports Le Ministère de la Kulture et des
Sports akordera une bourse de 90 G$ aux entraineurs des trois ékipes
publikes (Krassershaven, Neu Krassburg et Krassfurt-Am-See) sur simple demande
de ces derniers. La demande devra être effektuée sur krassland-ml.
Cette bourse ne sera akordée k'une seule fois par klub et ne sera
utilisée ke dans l'objektif de faire évoluer le klub.
Fait à Neu Krassburg, le 14 mars 2004, Albrecht von Zeppelin, ministre de la Kulture et des Sports |
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#501 SUR LES ENTREPRISES KRASSLANDAISES Dékret du Ministère de l'Ékonomie et des Finances Le Ministère de l'Ékonomie et des Finances va procéder au redémarrage du système ékonomike Krasslandais.
Pour cela, les entreprises privées, sont priées de faire konnaître au Ministère de l'Ékonomie et des Finances, et ce avant le 16 décembre 2005 inklus, la liste de leurs ékipements et infrastruktures. Fait à Neu Krassburg, le 9 décembre 2005, Krassus KRAPÉ, Ministre de l'Ékonomie et des Finances |
(C) MIKRA$OFT, 2004
(C) KRASSUS KRAPE, 2005