JUSTICE
LEGISLATION
Dernière mise à jour  16/10/2004 @ 18:00 # Kokah
Si vous pensez ke cette page n'est pas jour, merci d'envoyer un mail à krassland-site@yahoogroupes.fr avek les màj précises à effectuer (nouveaux textes de loi, date, et le maximum d'infos ke vous pourrez avoir).


LE JOURNAL OFFICIEL

La législation krasslandaise rassemble les lois adoptés par le Krasstag ou par référendum et les dékrets émis par les ministres.
Ces textes de loi doivent être en konformité avek la Konstitution de la IVe Semi-Républik. Si ce n'est pas le kas le Konseil Konstitutionnel peut annuler une loi entièrement ou partiellement.

 
 

LOIS


LOI #001 SUR LA DEFINITION ET LA PRODUKTION DES PA, MP ET PP


LOI #002 SUR LES UNITES DE PRODUKTION


LOI #003 SUR LE DEFINITION ET LA PRODUKTION DES PA, MP ET PP


LOI #004 SUR LA VALEUR DES PRODUITS EN PP


LOI #005 SUR LA SPECIFICITE DES USINES


LOI #006 SUR LA KREATION D'ENTREPRISES


LOI #007 SUR L'UTILISATION DES PA


LOI #008 SUR LES DEPUTES INAKTIFS


LOI #009 SUR LA REFORME DE L'URBANISATION


LOI #010 SUR LE DEPOUSSIERAGE


LOI #011 SUR LE SUBVENTIONNEMENT DES SITES


LOI #012 SUR LE REGISTRE ET LES KLASSES SOCIALES



LOI #013 SUR L'IMMIGRATION


LOI #014 SUR LES KLONES


LOI #015 SUR L'ARMEE


LOI #016 SUR LE SYSTEME ELEKTORAL POUR LES LEGISLATIVES


LOI #017 SUR LES FILIALES


LOI #018 SUR LA REMUNERATION DES HAUTS FONKTIONNAIRES


LOI #019 SUR LES POINTS DE BONHEUR


LOI #020 SUR LES MARCHES PUBLIKS


LOI #021 KOMPLEMENTAIRE SUR L'EKONOMIE


LOI #022 SUR LE MARIAGE


LOI #023 SUR L'EDUKATION PRIMAIRE, CP et CE


LOI #024 SUR LES ORDRES, DEKORATIONS ET MEDAILLES


LOI #025 SUR L'IMMOBILIER


LOI #026 SUR L'INAKTIVITE


LOI #027 SUR LA BNK


LOI #028 DEFINITION DES POSTES DE LA FONKTION JUDICIAIRE


LOI #029 SUR L'EDUKATION SUPERIEURE


LOI #030 SUR LES RESPONSABILITES GOUVERNEMENTALES


LOI #031 SUR L'ENERGIE ELEKTRIKE


LOI #032 SUR LA REFORME DE L'ATTRIBUTION DU CERTIFIKAT D'ETUDES


LOI #033 SUR LES KLASSES SOCIALES


LOI #034 SUR LE SYSTEME FERROVIAIRE


LOI #035 SUR L'IMATRIKULATION DES VEHIKULES


LOI #036 SUR LE NOUVEAU SYSTEME ELEKTORAL POUR LES LEGISLATIVES


 
 
 
DEKRETS


DEKRET #001 DU 14 SEPTEMBRE 2001 SUR L'ETAT DE L'INFRASTRUKTURE


DEKRET #002 DU 20 SEPTEMBRE 2001 SUR LA MASSE MONETAIRE


DEKRET #003 DU 10 OKTOBRE 2001 SUR LES PRIMES INITIALES


DEKRET #004 DU 6 OKTOBRE 2001 SUR LES BATIMENTS INITIAUX


DEKRET #005 DU 30 OKTOBRE 2001 SUR LES PARTIS POLITIKES


DEKRET #006 DU 5 NOVEMBRE 2001 SUR LA REMUNERATION DES FONKTIONNAIRES


DEKRET #007 DU 15 OKTOBRE 2001 SUR LES INFRASTRUKTURES INITIALES


DEKRET #008 DU 20 NOVEMBRE 2001 KREANT LA SOCIETE PETROKRASS


DEKRET #009 DU 28 NOVEMBRE 2001 KREANT LA SOCIETE SAVOMIN


DEKRET #010 DU 15 DECEMBRE 2001 SUR LES GROUPES SCHWEINWALD ET KRASSTRUST


DEKRET #011 DU 6 DECEMBRE 2002 SUR L'ETABLISSEMENT D'UNE ML DEDIEE AUX PROCES


DEKRET #401 DU 23 FEVRIER 2004 SUR LES TRASFERTS FINANCIERS INTERNATIONAUX


DEKRET #402 DU 24 FEVRIER 2004 SUR L'INAKTIVITE DES ENTREPRISES


DEKRET #403 DU 6 MARS 2004 SUR LES PB


DEKRET #404 DU 14 MARS 2004 SUR LES SUBVENTIONS AUX EKIPES DE KRASSFOOT


 
 

INTRODUKTION    KULTURE    GEOGRAPHIE    HISTOIRE    VILLES    POLITIKE    EKONOMIE    SCIENCES    KAYOO

DIPLOMATIE    JUSTICE    SPORT    CITOYENS    IMMIGRATION    TRANSPORTS    TRANSAC    MIKROMONDE




©  KRASSWEB & KOKRAKO, 2002-2004
©  MIKRA$OFT, 2004